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Ordre du Jour - Ordre du Jour Pour Affichage Site Internet Presse 25042023095056
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Pour Affichage Site Internet Presse 25042023095056)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
Mise en ligne le 26 avril-2023
Meschers, le 26 avril 2023
|
AFFICHAGE
Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le :
JEUDI 04 MAI 2023 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité dans la salle.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Démission d’une Adjointe au Maire et de son mandat de Conseillère Municipale
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - AFFAIRES GÉNÉRALES - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1 — Démission d’un Adjoint au Maire — Détermination du nombre d’Adjoints au Maire 2 — Indemnités de fonction des Élus
3 - Modification des compositions des commissions municipales et autres instances 4. Vente de matériel communal
B - INTERCOMMUNALITÉ - Référente : Madame Françoise FRIBOURG / Vincent BOZIER
5. Contrat de proximité du territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique 6. Avenant à la convention de prestations des services numériques C - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
7. Compte financier unique- Exercice 2022 —- Commune de Meschers 8. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 — Commune de Meschers 9. Compte financier unique — Exercice 2022 — Port de Meschers
10. Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Port de Meschers 11. Création de logements locatifs sociaux et d'une maison de médicale pluri-professionnelle — HABITAT17 OPH Charente- Maritime
D - GESTION DU PERSONNEL - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
12.Modification du tableau des effectifs
E - SIVOM - AFFAIRES SCOLAIRES - Référent : Monsieur Vincent BOZIER
13.Approbation de la convention avec le SIVOM ENFANCE JEUNESSE DE l'ESTUAIRE -— Mise à disposition de personnel
14.Étabissements scolaires — Subvention voyages
F - GROTTES -— Référent : Monsieur Pascal BANETTE
15.Grottes du Régulus - Convention de partenariat — Prestations touristiques — entre la commune de Meschers-sur-Gironde et l'Office de Tourisme Communautaire « Destination Royan Atlantique »
G - ASSOCIATIONS - Référent : Monsieur Vincent BOZIER
16.Approbation des conventions de mises à disposition de locaux aux associations
Michelaises
H - VOIRIE- Référente : Madame Françoise FRIBOURG
17. Syndicat Départemental de la Voirie — Avenant n°5 à la convention pour missions de conception et réalisation — Aménagement des rues du Moulin, de la Barre et des Grottes.