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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulx-en-Velin.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026 SLGT
ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN -
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Vaulx en Velin
VILLE
Numéro SIRET : 21690256900799
Poste comptable : Service Gestion Comptable BRON
Budget primitif
relatif à l’exercice 2026
voté par Nature
Budget annexe : PLANETARIUM VAULX EN VELIN
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics
Page 1 Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - BP - 2026
Sommaire
I - Informations générales
A- Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes
II - Présentation générale du budget
A- Vue d'ensemble - Vote et reports
B1 - Présentation des AP votées
B2 - Présentation des AE votées
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement
D1 - Balance générale - Dépenses
D2 - Balance générale - Recettes
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1-01 - Opérations non ventilables
A1-900 - Fonction 0 - Services généraux
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs.
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)
A1-904-4 - Fonction 4-4 - RSA
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
A1.908 - Fonction 8 - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
A2.01 - Opérations non ventilables
À2.930 - Fonction 0 - Services généraux
AÀ2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
AÀ2.931 - Fonction 1 - Sécurité
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs.
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
AÀ2.934-3 - Fonction 4-3 - APA
À2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
À2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
AÀ2.936 - Fonction 6 - Action économique
À2.937 - Fonction 7 - Environnement
AÀ2.938 - Fonction 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
B1-1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1-2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
Page 2
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ii Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - BP - 2026 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
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81.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture ne D UOsRtee SLOT 81.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme ID : o6s-216802568-20260422.VDEL26430 BHPLA-BF B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes TT B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 116 B3.1 - Etat des provisions constituées 117 B3-2 - Etalement des provisions 119 B4 - Etat des charges transférées 120 B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 121 B6 - Prêts 122 B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 123 B7 2 - Etat synthetique des engagements reçus 124 B7.3 - Etat des emprunts garantis 125 B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 126 B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 127 B7.6 - Etat des marchés de partenariat 128 B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 129 B7 8 - Autres engagements donnés 130 B7.9 - Autres engagements reçus 131 B8 - Subventions versées 132 B9 - Etat du personnel 133 B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 137 B11.1 - Liste des organismes de regroupement 138 B11-2 - Liste des établissements publics créés 139 B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 140
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 141 C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 142 C1:3 - Equilibre budgétaire - Recettes 143
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 144 D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget 145 D22 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation 146 D3 - Décisions en matière de taux 148 D4:1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 149 D42 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 151 D5:1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 153 D52 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 154
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 155
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable. i convient de mentionner que
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 - Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1) Autiiser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiiseraient des AP-AE régies par l'article L 5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-9. Sila collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2 1 et C2 2 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie I apparaissent alors dans les états de la partie II « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art L. 2221-11 du CGCT)
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SIA Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026 S'LOS
1 - INFORMATIONS GENERALES LD : o69-216202565-20260422.VDEL26430_BPPLA-BF Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN -
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT - RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. /art. (2) | Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D’INVESTISSEMENT— TOTAL @ 0,00 018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL qu) 0,00 o11 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA! Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Ils'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l'exercice précédent
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la comptabiité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tire au 31/12 de l'exercice précédent (2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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1 - INFORMATIONS GENERALES LD : o69-216202565-20260422.VDEL26430_BPPLA-BF Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN -
EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT— RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre SECTION D’INVESTISSEMENT— TOTAL Qu) 0,00 018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT - TOTAL. {V) 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA ! Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Ils'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l'exercice précédent
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressontissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la comptabiité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tire au 31/12 de l'exercice précédent (2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
3) Hors recettes imputées au chapitre 018,
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le 04/05/2026
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Reçu en préfecture le 30/04/2026 S’LO
Ville de Vaulx en Velin - PLANE TARIUM VAULX EN VELIN - & PUbIÉ le 04/05/2026
11 = PRESENTATION GENERALE DU BUDGETL: 2-2530256020260622.VDEL25420 BPPLA-Er
EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D’INVESTISSEMENT c1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire, us : Chap. Live Qudget Restes à réaliser | Propositions Vote de TOTAL
précédent (1) NA nouvelles (2) l'assemblée (E RAR + vote)
o18 [RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 | Immobilisations incorporelles (saufle 0.00 000 0,00 0,00 0,00 204) (y compris opérations) (3)
204 | Subventions d'équipement versées (y 0.00 000 0,00 0,00 0,00 compris opérations) (3) (8)
21 | immobilisations corporelles (y compris 0.00 000 0,00 0,00 0,00 opérations) (3)
22 | immobilisations reçues en 0.00 000 0,00 0,00 0,00 affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) 0.00 000 0,00 0,00 0,00 {y compris opérations) (3)
Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 | Dotations, fonds divers etrésenves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 | Subventions d'investissement (3) 0.00 000 0,00 0,00 0,00 16 | Emprunts et dettes assimilées 0.00 000 0,00 0,00 0,00 18. | Gpte de liaison : affectation 0.00 000 0,00 0,00 0,00 (BA régie) (5)
26 | Participations et créances rattachées 0.00 000 0,00 0,00 0,00 27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00 Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45. | Chapitres d'opérations pour compte 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 de tiers (6)
Total des dépenses réelles d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 | Opérations ordre trans entre 0,00 0,00 0,00 0,00 sections (7)
041 | Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement
Î TOTAL I 0,00 0,00 | 0,00 | 0,00 | 0,00 | +
Î D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 000 |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 000 |
(1) Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget précédent
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N
3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, i retrace, le cas échéant l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
(9) A senvir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 S’LO
ID : 069-216902563-20260422-VDEL26430_BPPLA-EF
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET L EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D’INVESTISSEMENT c1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire, us . chap. Budget Restes à réaliser | Propositions Vote de TOTAL
précédent (1 NA nouvelles(2) | l'assemblée | (=RAR+vote)
o18 [RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13. | Subventions d'investissement (reçues) (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 le 138) (3)
16 | Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 | Immobilisations incorporelles (saufle 204) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 _ | Subventions d'équipement versées (3) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 | immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 | immobilisations reçues en affectation (3) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1068)
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 | Autres subventions invest non transf. (3) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 | Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18. | Cpte de liaison : affectation (BA régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 024 | Produits des cessions d'immobilsations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45. | Chapitres d'opérations pour le compte de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 | Virement de la section de 0,00 0,00 0,00 0,00 fonctionnement (10)
040 | Opérations ordre transf entre 0,00 000 0,00 0,00 sections (10) (11)
041 | Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
[ TOTAL 0,00 0.00 | 0,00 0.00] 000] +
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 000 |
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recetles réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR 000 fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité
«
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@)
w
Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
Proposition foulée par le président pour l'exercice N
Hors recettes imputées au chapitre 018.
Sauf 165, 165 et 16449
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, i retrace, le cas échéant l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé dB bjié fo 04/05/2026 SLGF (9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF {11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
Ville de Vaulx en Velin - PLANE TARIUM VAULX EN VELIN - & PUbIÉ le 04/05/2026 SLT 11 = PRESENTATION GENERALE DU BUDGE LL 2-#e20256020260622.VDEL 28420 BPPLA-Er
EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Pour mémoire, ue . Chap. Live Qudget Restes à réaliser | Propositions Vote de TOTAL
précédent (1) NA nouvelles (2) l'assemblée (E RAR + vote)
011 | Charges à caractère général (3) 435 133,90 0,00 381 518,00 281 518,00 281 518,00 012 | Charges de personnel et frais 870 510,00 0,00 792 302,00 792 302,00 792 302,00 assimilés (3)
014 | Aténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 01 |aPA 0.00 000 0,00 0,00 0,00 017 | RSA/ Réguiarisations de RMI 0.00 000 0,00 0,00 0,00 65 | Autres charges de gestion 25 000,00 000 25 000,00 25 000,00 25 000,00 courante (sauf 6586) (3)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0.00 000 0,00 0,00 0,00 d'élus
Total des dépenses de gestion courante 1 330 643,90 0,00 1 198 820,00 1 198 820,00 1 198 820,00 66 | Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 | Charges spécifiques (3) 4 000,00 0,00 600,00 600,00 600,00 68 | Dotations aux provisions, 840,00 500,00 6 000,00 6 000,00 dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de 1 335 483,90 0,00 1199 820,00 1 205 420,00 1 205 420,00 fonctionnement
023 | virement à la section 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (4)
042. | Opérations ordre transf entre 0,00 0,00 0,00 0,00 sections (4) (5)
043 | Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00 section (4)
Total des dépenses d'ordre de 0,00 0,00 0,00 0,00 fonctionnement
I TOTAL 1 335 483,90 0,00 1 199 920,00 1 205 420,00 | 4 205 420,00 | +
[ D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 000 |
[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 1 205 420,00 |
ct
a
Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
Proposition foulée par le président pour l'exercice N
3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
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Publié le 04/05/2026
1D-:063-216302569-20260422.VDEL26430_BPPLA-BF
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGE LL EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Pour mémoire, Chap. Live Qudget Restes à réaliser | Propositions Vote de TOTAL
précédent (1) NA nouvelles (2) l'assemblée (E RAR + vote)
013 | Aténuations de charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 01 |aPA 0.00 000 0,00 0,00 0,00 017 | RSA/ Réguiarisations de RMI 0.00 000 0,00 0,00 0,00 70 | Prod. services, domaine, ventes 443 000,00 000 402 064,00 402 064,00 402 064,00 diverses
73 | Impôts ettaxes (saufle 731) 0.00 000 0,00 0,00 0,00 731 | Fiscalité locale 0.00 000 0,00 0,00 0,00 74 | Dotations et participations (3) 336 193,90 000 165 000,00 165 000,00 165 000,00 75 | Autres produits de gestion 556 290,00 000 632 856,00 632 856,00 632 856,00 courante (3)
Total des recettes de gestion courante 1 335 483,90 0,00 1 199 920,00 1 199 920,00 1 199 820,00 76 | Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 | Produits spécifiques (3) 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 | Reprises amor, dépréciations, 0.00 0,00 0,00 0,00 prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement 1 335 483,90 0,00 1199 820,00 1 199 920,00 1199 820,00
042 | Opérations ordre transf entre 0,00 0,00 0,00 0,00 sections (4) (5)
043 | Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00 section (4)
Total des recettes d'ordre de 0,00 0,00 0,00 0,00 fonctionnement
[ TOTAL 1 335 483,90 0,00 1 199 920,00 1 199 920,00 | 4 199 920,00 | +
I R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
0,00
collectivité.
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Proposition foulée par le président pour l'exercice N
Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
Voir état -B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 1 199 920,00 |
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. 1 sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
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Publié le 04/05/2026 GS Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - Il = PRESENTATION GENERALE DU BUDGET L:05216502565-20260422VDEL26450_BPPLA-Br
BALANCE GENERALE - DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 10 | Dotations, fonds divers etrésenves 0,00 0,00 0,00 13. | Subventions d'investissement (3) 0.00 0,00 0.00 15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0.00 16. | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0.00 budgétaire)
18 | Cpte de liaison : affectation (BA régie) a 0.00 0.00 Total des opérations d'équipement 0.00 0.00 20 | mmobiisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0.00 0,00 0.00 204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0.00 0,00 0,00 21. | mmobiisations corporelles (3) (5) 0.00 0,00 0,00 22. | immobilisations reçues en affectation (3) (5) @ 0.00 0,00 0.00 23. | immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0.00 0,00 0,00 o18 | RSA 0.00 0,00 0,00 26 | Participations et créances rattachées 0.00 0,00 0.00 27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0.00 28 | Amortissement des immobiïsations (reprises) 0,00 0.00 29 | Dépréciations des immobitisations (4) 0,00 0.00 39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0.00 3. | Stocks eten-cours 0,00 0.00 198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0.00 45. | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (8) 0,00 0,00 0.00 481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0.00 49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0.00 59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0.00
Dépenses d'investissement - Total 0.00 0,00 0.00
[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 00 |
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DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL 011 | Charges à caractère général (9) 381 518,00 381 518,00 012. | Charges de personnel et frais assimilés (9) 792 302,00 792 302,00 014 | Atténuations de produits 0,00 0,00 016 |aPA 0,00 0.00 017. | RSA/ Réguiarisations de RMI 0,00 0.00 60. | Achats et variation des stocks 0,00 0.00 65 _ | Autres charges de gestion courante (sauf 25 000,00 0,00 25 000,00 6586) (8)
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 000 66 | Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 | Charges spécifiques (9) 600,00 0,00 600,00 68 | Dot aux amortissements et provisions (9) 6 000,00 0,00 6 000,00 71. | Production stockée (ou déstockage) 0,00 0.00 023. | virement à la section d'investissement 0,00 0.00
Dépenses de fonctionnement— Total 1 205 420,00 0,00 1 205 420,00
[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 1 205 420,00 |
Page 18 (1) Y compris les opérati
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
ns relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
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Publié le 04/05/2026 GS
ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
{4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (9) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(D) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dot
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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iale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. Envoyé en préfecture le 30/04/2026
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Publié le 04/05/2026 GS Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - 11 = PRESENTATION GENERALE DU BUDGE LL 2-#e20256020260622.VDEL 28420 BPPLA-Er
BALANCE GENERALE -— RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL 10. | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00 13. | Subventions d'investissement (reçues) (3) 0.00 0,00 0,00 15. | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0.00 16. | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00 budgétaire)
18. | Cpte de liaison : affectation (BA régie) © 0.00 0,00 20 | immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0.00 0,00 0,00 204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0.00 0,00 0,00 21 | immobilisations corporelles (3) 0.00 0,00 0,00 22. | Immobilisations reçues en affectation (3) m 0.00 0,00 0.00 23. | Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0.00 0,00 0,00 o18 | RSA 0.00 0,00 0.00 26 | Participations et créances rattachées 0.00 0,00 0.00 27. | Autres immobilisations financières (3) 0.00 0,00 0.00 28 | Amorissement des immobilisations 0,00 0.00 29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0.00 39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0.00 3. | Stocks et en-cours 0,00 0.00 45. | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0.00 481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 000 0.00 49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0.00 59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00 021 | Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00 024 | Produits des cessions d'immobilsations 0,00 0,00
Recettes d'investissement- Total 0,00 0,00 000
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 000 |
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[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL 013 | Atténuations de charges (8) 000 000 016 | APA 0.00 0.00 017 | RSA/ Réguiarisations de RMI 0.00 0.00 60. | Achats et variation des stocks 0,00 0.00 70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 402 064,00 402 064,00 71. | Production stockée (ou déstockage) 0,00 0.00 72. | Production immobiisée 0,00 0.00 73. | Impôts ettaxes (sauf 731) 000 0,00 731 | Fiscalité locale 000 0,00 74 | Dotations et participations (8) 165 000,00 165 000,00 75 | Autres produits de gestion courante (8) 622 856,00 0,00 632 856,00 76 | Produits financiers 0.00 0,00 0,00 77. | Produits spécifiques (8) 0.00 0,00 0.00 78. | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0.00 0,00 0.00 79. | Transferts de charges 0,00 0.00
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Reçu en préfecture le 80/04/2026
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérat{-pubis1s 0206/2026 SO Recettes de fonctionnement — Total 1 199 920,00 ID : 069-216902569-20260422-VDEL26430) BPPLA-BE
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018,
{4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
le au profit d'un service public doté de la seule autonomi
(7) A uïiiser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation
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ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
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ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026
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Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 SL
Publié le 04/05/2026 GS
Ill - VOTE DU BUDGET ID : 063-216902569-20260422.VDEL26430_BPPLA-BF SECTION D’INVESTISSEMENT - VUE D'ENSEMBLE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération | N° AP | Pourmémoire | RARN-1 Propositions Vote de Pour Pour Opération (1) | réalisations nouvelles l'assemblée | information | information cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés
OHO1UN dans le cadre hors AP
d'une AP
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026 S'LOS
ll - VOTE DU BUDGET LD : o69-216202569-20260422.VDEL26430_BPPLA-EF Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN -
SECTION D'’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A22
Cet état ne contient pas d'information.
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Reçu en préfecture le 30/04/2026 S’LO
Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - & PUbIÉ le 04/05/2026
Ill - VOTE DU BUDGET 1'D : 063-216902569.20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
SECTION D'’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information.
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Publié le 04/05/2026
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8IILA Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - BP - 2026
IV - ANNEXES
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026 S LOT
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ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE c1.1
DISPONIBILITÉ DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (DO01) 0,00 0,00 montant positif si excédent (RO01)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit 0,00 0,00 montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde | = À + B)
Solde positif : excédent de financement 0,00 0,00 Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C) 0,00 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde l)
Solde positif : excédent de financement 0,00 0,00 Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde 11 = C + Solde 1)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité 0,00 0,00 Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources 0,00 0,00 propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice 0,00 0,00 (E)G)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde Ill = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les 0,00 0,00 ressources de l'exercice, vérifier la couverture par les:
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde 11)
(1) Eléments à compléter uniquement sil y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou reportés
(8) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette”
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Reçu en préfecture le 30/04/2026
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IV - ANNEXES L =
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE - DEPENSES c12
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES 0,00 |1 0,00
PROPRES = À +B ” ”
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00
10. Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
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Reçu en préfecture le 30/04/2026 S’LO
ID : 063-216902569-20260422.VDEL26430_BPPLA-BF IV - ANNEXES
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE - RECETTES c13
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 0,00 | 11 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00 10222 |FCTVA 0,00 0,00 10226 | Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00 10227 | Versement pour sous densité 0,00 0,00 10228 | Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 13146 | Attributions compensation investissement 0,00 0,00 13156 | Attributions compensation investissement 0,00 0,00 13246 | Attributions compensation investissement 0,00 0,00 13256 | Attributions compensation investissement 0,00 0,00 138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations
31 Matières premières (et fournitures) (5)
33 En-cours de production de biens (5)
35 Stocks de produits (5)
39 Dépréciation des stocks et en-cours
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers
59 Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
{1) Les comptes 15, 169, 26, 27. 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utlisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre: (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
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ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le 04/05/2026
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Reçu en préfecture le 30/04/2026 SL
Publié le 04/05/2026 GS
ID : 063-216902569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - BP - 2026
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D5:.1 D'ASSAINISSEMENT -— SECTION DE FONCTIONNEMENT
Cet état ne contient pas d'information.
Page 154 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 SL
Publié le 04/05/2026 GS
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Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - BP - 2026
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D5.2 D'ASSAINISSEMENT— SECTION D’INVESTISSEMENT
Cet état ne contient pas d'information.
Page 155 Ville de Vaulx en Velin - PLANETARIUM VAULX EN VELIN - BP (projet
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 SL
Publié le 04/05/2026 GS
ID : 063-216902569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : O
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : O
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation :
Présenté par (1),
Ale
Déli
Ale
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
par l'assemblée (2), réunie en session
01 - LAHMAR Abdelkader
02 - VALENTIN SEPPA-TITTY Vanessa
03 - HANACHI Adel
04 - BERRIGUIGA Laëtitia
05 - BOGHOSSIAN Lucas
06 - LAGOUNE Houria
07 - KOYUNCU Hüseyin
08 - ZOUHAL Ghizlane
09 - SOLTANI Azzeddine
10 - JAOUADI Amel
11-JAOUADI Montassar
12 - ABDEL SALAM Nadyah
13 - YAHIAOUI Saïd
14 - CHAOUI Samah
15 - TOUNKARA David
16 - EL AMRAOUI Nadia
17 - SAIT Abid
18 - BENRALEM KERSANI Fatiha
19 - SALIMI Laïch
Page 156 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026 SL
Publié le 04/05/2026 Gs V - ARRETE ET SIGNATURES Pre ID : 069-216902569-20260422-VDEL26430_BPPLA-EF ARRETE ET SIGNATURES T7 La T
IL
À V 20 - BOISSY-DESSERT Isabelle { k L
21 - MECHERI N. PS4
22 - KHELLADI Malika Se LA
23 - CANDELA Emmanuelle
24 - FILALI Chañk ET
25 - ALBA-RUBIO Pamela
26 - MARION Richard
27 - DRAIDI Jassim
28 - DUCROT Corentin D
29 - BEN YAHIA Lotfi
30 - EL AMRAOUI Soumia :
31- MUZAS Marius -
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32 - LARIBI Sofia
33 - SOUICI Yamin
34 - VIDAL Ange
35 - LECERF Muriel
36 - GEOFFROY Hélène Ÿ
37 - MOINE Philippe
38 - GOMEZ Stéphane a
39 - DAHOUM Kaoutar
40 - MAAROUK Soufia
41 - FISCHER Matthieu
42 - CHHIB Nawelle
43 - SLIMANI Abdallah oo
44 - CHEEMA Fakhar D
= 45 - SOW Abdoulaye Ç
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer «la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de … de la métropole de … du Conseil syndical de
Page 157 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif. Publié le 04/05/2026 SLOF
ID : 063-216302569-20260422-VDEL26430_BPPLA-BF
Page 158