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Conseil Municipal - tableau du Conseil Municipal 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutevroult.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT Seine
et
Marne
ARRONDISSEMENT
MEAUX
Effectif
légal
du
conseil
municipal
15
COMMUNE : COUTEVROULT
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseïllers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de présentation
sur
cette
liste.
L’ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
29
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est transmise
au préfet
au plus
tard
à
18 heures
le lundi
suivant
l’élection
du
maire
et des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Date
de
la
plus
Suffrages
obtenus
Fonction
quo
Mme)
NOM
ET
PRÉNOM
pad
récente
élection
à
par
a liste
Maire
M
PREVOST
Jean-Jacques
08/10/1973
15/03/2020
296
Premier
adjoint
Mme
SCHNEIDER
Laurence
23/06/1972
15/03/2020
296
Deuxième
Adjoint
M
GAGNEPAIN
Alain
08/03/1952
15/03/2020
296
Troisième
Adjoint
Mme
COUTELLE
Céline
12/02/1977
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
M
KOENIG
Patrick
16/03/1955
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
Mme
GABORIAUD
Josiane
20/01/1957
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
M
BLANCHE
Alan
16/06/1958
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
Mme
SYLVERE
Céline
03/03/1974
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
Mme
ROSIER
Cathy
03/02/1979
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
M
NETO
FERREIRA
Christophe
18/11/1979
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
M
SEITA
Philippe
12/12/1981
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
M
HUNLEDE
Yannick
27/08/1982
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
Mme
SOUBROUILLARD
Gabrielle
06/11/1983
15/03/2020
296
Conseiller
Municipal
M
LEVESQUE
Vincent
21/08/1987
15/03/2020
147
Conseiller
Municipal
Mme
PREVOTEAUX
Emmeline
27/02/1981
15/03/2020
147
Cachet
de
la mairie
:
Certifié
par
le
maire,
A
Coutevroult,
le
28
mai
2020