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Déliberation - 1684943
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Déliberation - 1684943)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 MAI 2024
Liste des délibérations
2024-27 Intercommunalité Adhésion à l'association "OFS AQTA" de la communauté de communes AQTA et désignation d'un représentant
Approuvée à l’unanimité
2024-28 Intercommunalité Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon
Approuvée à l’unanimité
2024-29 Finances Admission en non-valeur d'une créance de taxe d'urbanisme Approuvée à l’unanimité
2024-30 Finances Subvention à l'association Pays d'Auray Handball Approuvée à l’unanimité
2024-31 Finances Demande de subvention auprès de la ligue du football pour le projet de construction d'un vestiaire femme
Approuvée à l’unanimité
2024-32 Enfance - jeunesse Tarification des camps d'été pour la saison 2024 Approuvée à l’unanimité
2024-33 Affaires générales Convention relative à la mise à disposition d'hébergements pour les renforts d'effectifs de la gendarmerie - saison 2024
Approuvée à l’unanimité
2024-34 Affaire générale Dénomination du lotissement Rue du Braden Approuvée à l’unanimité