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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 05 12 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Schnersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 05 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 décembre 2024
Date de convocation : 28 novembre 2024
Sous la Présidence de Denise BOEHLER, Maire
Elus : 19 – En fonction : 19 – Présents ou représentés : 18
Membres présents :14
Mme BOEHLER Denise, M. BACH Pascal, Mme BAUMER Françoise, M. GOETZ Norbert, M. GRISNAUX Vivien, M. HECKMANN Vincent, Mme LEITZ Isabelle, M. PUJOL Thierry, M. ROECKEL Hervé, M. SCHMITT Bruno, Mme SCHOTTER Eliane, M. ULRICH Christophe, Mme VAN LANDEGHEM Anne-Claire, Mme WALTER Marie-France. Membres absents excusés : 4
Mme BOH Céline a donné pouvoir à M. BACH Pascal pour voter en son nom. Mme KRUG Elodie a donné pouvoir à Mme BAUMER Françoise pour voter en son nom. Mme LUX Sylvia a donné pouvoir à M. GOETZ Norbert pour voter en son nom. M. VELTEN Hubert n’a pas donné procuration
Membres absents non excusés : 1
Mme SCHNEIDER Nathalie.
NUMERO LIBELLE VOTES DCM 2024-26 Entretien et renouvellement des berges du Plaetzerbach Pour : 18 DCM 2024-27 Délégation à l’exécutif pour l’admission en non-valeur des créances de faible montant
Pour : 18
DCM 2024-28 Création poste adjoint administratif permanent à temps complet Pour : 18
DCM 2024-29 Création poste rédacteur territorial permanent à temps complet Pour : 18
DCM 2024-30 Saisine du service des Domaines et évaluation de valeur Pour : 17 Abst : 1 (Walter)
DCM 2024-31 Instauration d’une gratification stagiaire CAPA 1 Jardinier paysagiste Pour : 15 Abst : 3 (Bach, Boh, Walter)
DCM 2024-32 Versement subvention exceptionnelle à E3V pour l’organisation des
illuminations de Noël
Pour : 13
Contre : 2 (Pujol, Walter)
Abst : 3 (Bach, Boh, Heckmann)
DCM 2024-33 Versement subvention exceptionnelle au Club des Bons Vivants par
l’intermédiaire de l’Association E3V
Pour : 14
Contre : 2 (Pujol, Walter)
Abst : 2 (Bach, Boh)
DCM 2024-34 Création d’une commission pour le Plan Communal de Sauvegarde Pour : 18
Pour extrait conforme
Le 12/12/2024
Le Maire, La secrétaire de séance,
Denise BOEHLER Florence MISSONI