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Déliberation - deliberation du 02 avril
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Diesen.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 02 avril)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE DIESEN
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
2026-04-01 Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2025 et signatures
APPROUVEE à l’unanimité
Approbation du PV de la séance du 27 mars 2026 et signatures
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus (Maire et adjoints)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-03 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipal
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-04 Constitution commissions communales
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-05 Nomination des délégués au sein du S.I.V.O.S (Syndicat Intercommunal à Vocation Simple)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-06 Commission communale des impôts directs (CCID).
Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres
Point ajourné
2026-04-07 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales (CCLE)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-08 Désignation des délégués au SELEM (Syndicat d’Electricite de l’Est Mosellan)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-09 Désignation des représentants au SMIASB (Syndicat Mixte Intercommunal d’Assainissement Sud de la Bisten)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-10 Désignation des représentants au SIAGBA (Syndicat Intercommunal d’Aménagement et de Gestion de la Bisten et de ses affluents)
APPROUVEE à l’unanimité 2026-04-11 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-12 Demande de subvention 1 rose 1 espoir
APPROUVEE à l’unanimité