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Compte-Rendu - 13 Ordre du jour sance conseil municipal du 10 dcembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 Ordre du jour sance conseil municipal du 10 dcembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2025 – 18 HEURES
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2025
II – FINANCES
A – COMMUNE – REVERSEMENT DES FONDS DE CONCOURS 2024 ET 2025 ATTRIBUÉS PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE-ARIÈGE AU SYNDICAT DES MONTAGNES DE L’ARIÈGE
III – CONVENTIONS
A – COMMUNE / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE-ARIÈGE / ALOGEA – CONVENTION DE PARTENARIAT – OPÉRATION DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS SOCIAUX À L’ANCIEN HÔTEL DU PARC
B – COMMUNE / OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE L’ARIÈGE - CONVENTION DE RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DES VOIRIES POUR LA GENDARMERIE D’AX-LES-THERMES
C – COMMUNE / SAVASEM – CONVENTIONS D’EXPLOITATION DES STADES TEMPORAIRES D’ENTRAÎNEMENTS, DE COMPÉTITIONS ET D’ÉVÈNEMENTIELS SUR LA STATION D’AX 3 DOMAINES POUR LA SAISON 2025 / 2026 : COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE SKI DE L’ARIÈGE / SNOW- BOARD CLUB D’AX 3 DOMAINES / SKI-CLUB DES VALLÉES D’AX / ÉCOLE DE SKI FRANÇAIS / COLLÈGE MARIO BEULAYGUE
IV – DIVERS
A – SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE THERMALE ET TOURISTIQUE D’AX-LES- THERMES – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ADMINISTRATEUR 2024
B – MODALITÉS ET TARIFICATION DES SALLES COMMUNALES MISES À DISPOSITION DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES V – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VI – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL