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Compte-Rendu - 07 Ordre du jour sance conseil municipal du 11 juin 2025
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 Ordre du jour sance conseil municipal du 11 juin 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2025 – 18 HEURES
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2025
II – MARCHÉS PUBLICS
A – COMMUNE – RÉAMÉNAGEMENT DES STRUCTURES SPORTIVES DU PARC D’ESPAGNE
1 – AVENANT N°5 AU LOT 1 : DÉMOLITION-GROS-ŒUVRE-VRD – SOCIÉTÉ SJC
2 – AVENANT N°2 AU LOT 14 : TRAITEMENT DE L’EAU – SOCIÉTÉ ECRIT
3 – AVENANT N°2 AU LOT 15 : TOBOGGAN – SOCIÉTÉ EDSUN LOISIRS
B – STATION
1 – GRANDE INSPECTION – TÉLÉCABINE DU SAQUET 2022 / 2023 – AVENANT N°1 AU LOT 2 – SOCIÉTÉ POMA
2 – GRANDE INSPECTION TSF RÉBENTY – FOURNITURE DE PIÈCES ET RÉVISIONS EN USINE – AVENANT N°4 – SOCIÉTÉ POMA
3 – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX RELATIF À LA GRANDE INSPECTION DES VÉHICULES DU TC16 – 2025 / 2029
III – CONVENTIONS / RÈGLEMENT INTÉRIEUR / PROTOCOLE D’ACCORD
A – CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISSION D’ACCOMPAGNEMENT À LA CRÉATION D’UN SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DES STATIONS DE MONTAGNE DE L’ARIÈGE
B – COMMUNE / SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’ARIÈGE – CONVENTION RELATIVE À L’ÉVACUATION DE PERSONNES VICTIMES D’ACCIDENT DE SKI À LA SUITE D’UNE CARENCE CONSTATÉE D’AMBULANCE PRIVÉE
C – COMMUNE / TENNIS CLUB D’AX-LES-THERMES 1 – CONVENTION D’OCCUPATION DU LOCAL « L’ABRI » - SAISON ESTIVALE 2025
2 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES TENNIS COUVERTS
3 – CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION ET L’ANIMATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS « TERRAIN DE PADEL »
D – RÈGLEMENT INTÉRIEUR – TENNIS COURS COUVERTS ET PARC D’ESPAGNE
E – COMMUNE / SOCIÉTÉ « CONFORT AQUATIQUE » - PROTOCOLE D’ACCORD – TRAVAUX PISCINE DU CAMPING « LE MALAZÉOU »
IV – DIVERS
A – TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT LUMINAIRES VÉTUSTES SECTEUR ZONE 2-3-4 ET 6 – VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION AU SDE09
B – STATION DE SKI « AX 3 DOMAINES » - VALIDATION DES TARIFS – SAISON ESTIVALE 2025 ET SAISON HIVERNALE 2025 / 2026
C – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
V – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL