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Compte-Rendu - 09 Ordre du jour sance conseil municipal du 03 09 2025
Document publié le Mercredi 3 septembre 2025 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 Ordre du jour sance conseil municipal du 03 09 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE – PLACE ROUSSSEL 09110 AX-LES-THERMES
Tél : 05.61.64.20.21 courriel : contact@mairieax.fr
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Mairie Place Roussel
09110 Ax-Les-Thermes
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mercredi 03 septembre 2025 à 18h00
en session ordinaire
ORDRE DU JOUR
I APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 AOUT 2025
II- ADHÉSION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT MONTAGNE D’ARIEGE
III- DESIGNATION DES DELEGUES APPELES A SIEGER AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MONTAGNE D’ARIEGE
IV-ENGAGEMENT CONDITIONNEL D’APPORT EN CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE SAVASEM
V-MARCHES PUBLICS
A-STATION – AVENANT N°1 AU LOT 3 DU MARCHE DE GRANDES INSPECTIONS POUR LA TC16 DU BAOU
B-COMMUNE- AVENANTS AU MARCHE DE REAMENAGEMENT DES STRUCTURES SPORTIVES DU PARC D’ESPAGNE
VI-CONVENTIONS
A-COMMUNE-CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS/COMMUNE : PARCELLES E3017 ET E3015 CHANTIER DE MISE EN SECURITE LIGNE AERIENNE BT-DEUXIEME BAZERQUE
VII- INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression
de mes salutations distinguées.
Fait à Ax-Les-Thermes, Le 28/08/2025