Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241210 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250528 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250528 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210913 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210205 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20211110 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110913 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250425 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130715 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170427 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241210 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 10 décembre 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20241210 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Agriculture et alimentation, Droits de l'homme,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 10 décembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 décembre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 décembre 2024
1
3
6
11
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
DÉLÉGUÉ AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ
ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 2024 PORTANT AGRÉMENT DE MISE EN ŒUVRE DE PARCOURS DE SORTIE DE LA PROSTITUTION ET D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 DÉCEMBRE 2024 FIXANT LA LISTE DES SERVICES DE PRESSE HABILITÉS À PUBLIER LES ANNONCES JUDICIAIRES ET LÉGALES POUR L’ANNÉE 2025 DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 10 DÉCEMBRE 2024 ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE SÉRIFONTAINE ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
SERVICE DE LA COORDINATION DE L’ACTION DÉPARTEMENTALE
ARRÊTÉ DU 5 DÉCEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS TERRITORIAUX ADJOINTS DE L'AGENCE NATIONALE DE COHÉSION DES TERRITOIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
13
17
24
29
31
34
36
38
40
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2024 SOCIÉTÉ LAFARGE GRANULATS COMMUNES DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE ET CHEVRIÈRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2024 MODIFIANT LES PRESCRIPTIONS DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 5 NOVEMBRE 2024 SOCIÉTÉ PIHEN LOGISTIQUE COMMUNE DE RÉMY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 5 DÉCEMBRE 2024 FERME ÉOLIENNE DES HAUTS-PRÈS COMMUNES D'AVRICOURT, CANDOR ET ÉCUVILLY
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/166 DU 10 DÉCEMBRE 2024 ATTRIBUANT L4HABILITATION SANITAIRE À MME JULIE DEVIER
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2024 DONNANT SUBDÉLÉGATION POUR EFFECTUER DES OPÉRATIONS DANS L'APPLICATION INFORMATIQUE FINANCIÈRE DE L'ÉTAT (CHORUS - CHORUS-FORMULAIRES - CHORUS- DÉPLACEMENTS-TEMPORAIRES - SIAP)
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2024 PORTANT DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'HABILITATION DANS L'APPLICATION INFORMATIQUE FINANCIÈRE DE L'ÉTAT
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 10 DÉCEMBRE 2024 DU DIRECTEUR POUR LES TAXES LIÉES AUX AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 DÉCEMBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS FONCIÈRES DE REMEMBREMENT DE LIEUVILLERS-ERQUINVILLERS
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2024 PORTANT NOMINATION D'UN LIQUIDATEUR EN VUE DE LA DISSOLUTION D'OFFICE DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT (AFR) DE TILLÉ