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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210913 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 13 septembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210913 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Ceres
1 : Li
cf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 13 septembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 13 septembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 13 septembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L’OISE
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT ABROGATION DES ARRÊTÉS PORTANT NOMINATION DES RÉGISSEURS DE RECETTES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS AUPRÈS DES CIRCONSCRIPTIONS DE SÉCURITÉ PUBLIQUE DE BEAUVAIS, COMPIÈGNE ET CREIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT ABROGATION DE LA CRÉATION DES RÈGLES INSTITUÉES AUPRÈS DES SERVICES DE POLICE DE LA CIRCONSCRIPTION DE SÉCURITÉ PUBLIQUE DE BEAUVAIS, COMPIÈGNE ET CREIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT CRÉATION DES RÈGLES INSTITUÉES AUPRÈS DES SERVICES DE POLICE DE LA CIRCONSCRIPTION DE SÉCURITÉ PUBLIQUE DE BEAUVAIS ET COMPIÈGNE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 07 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À MME CLOTILDE ROMET, DIRECTRICE
DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’ARCHIVES DE L’OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2021 AUTORISANT LA RÉGULATION DES RENARDS, SOIT SOUS FORME DE CHASSES OU DE BATTUES ADMINISTRATIVES, SOIT INDIVIDUELLEMENT, SOIT PAR DES TIRS À L’AFFUT, SOIT PAR DES TIRS DE NUIT À L’AFFÛT AVEC UTILISATION DES SOURCES LUMINEUSES PAR LES LIEUTENANTS DE LOUVETERIE
ARRÊTÉ DU 13 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST)
SERVICE DE L’ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA PRÉSERVATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS DE L’OISE
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