Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8.2 BG CA2021 tampon
Déliberation - 8 Compte administratif BG
Déliberation - 8.2 CA 2020 Budget General tampon
Déliberation - 8.1 BG CG2021 tampon
Déliberation - 8.5 BG BP2022 tampon
Déliberation - 8.3 AffectationDesResultats2020 BG tampon
Déliberation - 7 Approbation CFU BG tampon
Déliberation - 8.2 Compte administratif 2019 BA Golf
Déliberation - 7.3 Vote BP 2025 BG tampon
Déliberation - 8.5 Vote BP 2023 BG tampon
Déliberation - 8.2 Compte Administratif 2022 BG tampon
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 8.2 Compte Administratif 2022 BG tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
=)Bassussarry
°-/Ongi Etorri
ANNEE 2023
SEANCE PUBLIQUE
DU 30 MARS 2023
Délibération n°
2023030
Date de convocation : 24/03/2023
Date d'affichage : 03/04/2023
= Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
DELIBERATION DU CONS sisi SLGT
COMMUNE DE BLL:25:2:5401000/20230330 2028080 DE
L’an deux mille vingt-trois, le 30 mars à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, située à la Mairie de
Bassussarry (64200), sur convocation qui leur à été adressée par le
Maire le 24 mars 2023, conformément à l’article L2121.11 du Code
général des collectivités territoriales.
Présents : M. Yannick BASSIER, Président de séance & Ms Frédéric
ETCHEGARAY, Marc PERRIER, Cédric BRESAC, Philippe ENSALES, Christian
GARRIGUES, Jean-Baptiste HALTY, Bernard COMBES, Arnaud
PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
M. Michel LAHORGUE, Maire (quitte la salle et ne prend pas part au
vote).
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie ROSPIDE, Sylvie
ITHOURRIA, Fleur BEYRIS, Céline FAYS, Maud BARRAL, Bénédicte
LARCEBEAU.
Absents excusés: Mme Emmanuelle DALLET (pouvoir à M. Frédéric
ETCHEGARAY), Mme Valérie RECART (pouvoir à Mme Fleur BEYRIS), Mme
Laure TREMOUILLE (pouvoir à Mme Valérie ETCHART), Mme Nathalie
HARAN {pouvoir à M. Yannick BASSIER).
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ITHOURRIA.
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents _: 18
Pouvoirs ë 4
Nombre de votants : 22
OJ n°8.2 : Compte Administratif 2022
Budget général
Vote : 22
Pour : 22
Abstention : O0
Contre : 0
Adopté à l’Unanimité
M. Michel LAHORGUE, Maire, ayant quitté la salle, il ne prend pas part
au vote.
Le Conseil Municipal doit se prononcer avant le 30 juin 2023 sur
l'exécution de la comptabilité administrative tenue par Monsieur le
Maire.
Le Compte Administratif 2022 dont les dépenses et recettes
s'inscrivent dans les prévisions du budget se résume par section
comme suit :
en 2022 Curl ri antérieurs cp]
16021008 | 278421 2a08e ONCE UC -2777 733.58€ 1 460 753.12€ - 101 144.40€ - 1 418 124.86€
_ -117279.20€
LCL UAUT CIS - 4497 203.41€ 4 734 967.83€
| 000 | u
-Ào1 144.40€
Restes à réaliser _ 490000.00€ Fa 372 720.80€
136 620.02€
Délib. n°2023030 - Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
Publié le S L OT
ID : 064-216401000-20230330-2023030-DE
Le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de : 1 182 024.08€
- un déficit d'investissement de : - 1418 124.86€
- un résultat brut de clôture de : - 236 100.78€
- des restes à réaliser à hauteur de : 372 720.80€
- un résultat net de clôture de : 136 620.02€
APRES avoir entendu l’exposé du Président,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE le Compte Administratif 2022 du budget général dressé par
Monsieur le Maire.
Fait à Bassussarry, le 30 mars 2023.
Le Président de séance,
Yannick BASSIER
Délib. n°2023030 - Page 2 sur 2