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Arrêté - BG BP 2025 signatures tampon
Déliberation - 8.1 BG CG2021 tampon
Déliberation - 8.2 BG CA2021 tampon
Déliberation - 8.5 Vote BP 2023 BG tampon
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 8.5 Vote BP 2023 BG tampon)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
-)Bassussarry
°./xOngi Etorri
ANNEE 2023
| SEANCE PUBLIQUE
DU 30 Mars 2023
Délibération n°
| 2023033
Date de convocation : 24/03/2023
Date d'affichage : 03/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
ns SO Publié.Je
DELIBERATION DU CON ID : 064-216401000-20230330-2023033-DE
COMMUNE DE BASSUSSARRY
L'an deux mille vingt-trois, le 30 mars à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire, dans la salle du conseil municipal, située à la Mairie de |
Bassussarry, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 24
mars 2023, conformément à l’article L2121.11 du Code général des
collectivités territoriales. |
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Marc PERRIER, Cédric BRESAC, Philiope ENSALES,
Christian GARRIGUES, Jean-Baptiste HALTY, Bernard COMBES, Arnaud
PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie ROSPIDE, Sylvie
ITHOURRIA, Fleur BEYRIS, Céline FAYS, Maud BARRAL, Bénédicte
LARCEBEAU.
Absents excusés : Mme Emmanuelle DALLET [pouvoir à M. Frédéric
ETCHEGARAY), Mme Valérie RECART {pouvoir à Mme Fleur BEYRIS),
Mme Laure TREMOUILLE (pouvoir à Mme Valérie ETCHART), Mme
Nathalie HARAN {pouvoir à M. Yannick BASSIER).
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ITHOURRIA.
Nombre de conseillers en exercice : 23 O.J n°845 : Vote du budget primitif |
pour l'exercice 2023
Budget général |
Adopté à l’Unanimité
Nombre de présents : 19
Pouvoirs È 4
Nombre de votants : 23
Rapporteur : M. Yannick BASSIER, adjoint aux finances
Vote : 23 on, nn, Lo, Pour : 23 Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses
Abstention : 0 articles L.1612-1 et suivants et L.2311-1 àL.2343-2 ;
Contre : 0 Il est exposé le contenu du budget en résumant les orientations
générales et proposant un vote du budget par chapitre, pour la section
de fonctionnement et la section d'investissement, tant pour le budget
principal que pour les budgets annexes.
APRES avoir entendu les explications données,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
Délib. 2023033- Page 1 sur 3 Publié le
Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
SO
ID : 064-216401000-20230330-2023033-DE
DECIDE de voter le budget primitif du budget général de la commune |
par chapitre, comme suit :
Prévisions Dépenses Recettes
Fonctionnement 2 483 397.84€ 2 483 397.84€
Investissement 3 363 587.02€ 3 363 587.02€
Section de Fonctionnement :
“" Dépenses:
Chapitres Montants Vote
Chap. 011 605 000.00€ | Adopté à l'unanimité
Chap. 012 615 000.00€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 65 394 995.00€ |— Adopté à l’unanimité
Chap. 66 31 500.00€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 67 0.00€ |— Adopté à l’unanimité
Chap. 68 0.00€ |— Adopté à l’unanimité
Chap. 022 5 000.00€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 023 781 260.84€ | Adopté à l'unanimité
Chap. 042 50 642.00€ |— Adopté à l'unanimité
" Recettes:
Chapitres Montants Vote
Chap. 002 136 620.02€ | Adopté à l’unanimité
Chap. 013 3 150.00€ | — Adopté à l’unanimité
Chap. 70 12 300.00€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 73 316 000.00€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 731 1436 700.00€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 74 152 000.00€ | — Adopté à l'unanimité
Chap. 75 426 607.82€ | — Adopté à l’unanimité
Chap. 76 20.00€ | — Adopté à l'unanimité
> Tous les chapitres ont été adoptés à l’unanimité des voix.
Délib. 2023033 - Page 2 sur 3 Envoyé en préfecture le 04/04/2023
Reçu en préfecture le 04/04/2023
Publié le S'LGO
ID : 064-216401000-20230330-2023033-DE
Section d'investissement :
" Dépenses:
Chapitres Montants vote
Chap. 001 1316 980.46€ |— Adopté à l'unanimité
| Chap. 16 126 000€ | Adopté à l’unanimité
Chap. 20 40 000€ | Adopté à l'unanimité
| Chap. 204 62 500€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 21 174 000€ (ns Adopté à l’unanimité
Chap. 23 1443 222.20€ |— Adopté à l’unanimité
Chap. 041 200 884.36€ |— Adopté à l'unanimité
" Recettes:
Chapitres Montants vote
Chap. 021 781 260.84€ |-— Adopté à l'unanimité
Chap. 040 50 642.00€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 10 1520 404.06€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 13 619 895.76€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 138 190 500€ |— Adopté à l'unanimité
Chap. 16 0.00€ | Adopté à l’unanimité
Chap. 041 200 884.36€ |— Adopté à l'unanimité
> Tous les chapitres ont été adoptés à l’unanimité des voix.
Fait à Bassussarry, le 30 mars 2023.
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