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Compte-Rendu - compte rendu cm 25 juin 2021
Conseil Municipal - CM signe 14.03.2025
Conseil Municipal - CM signe du 22.09.23
Compte-Rendu - CR sommaire du 5 juin 2026 signé
Compte-Rendu - CR CM 5 juin 2026 Signe
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Fleury-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 5 juin 2026 Signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1.
Procès
- Verbal
du
Conseil
municipal
05 juin 2026
Date
de
convocation
: 29
mai2026
Date
d'affichage
: 29
mai
2026
Étaient
présents
: Alain
ANQUETIN,
Mickaël
AUBIN,
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
11
Quentin
FOLLET,
Sylviane
FREMIN,
Arnaud
Nombre
de
Conseillers
présents
9
GODEBOUT,
Clémence
JACQUES,
Aurore
MARGRIT
Nombre
de
votants
10
Alain
MONEL,
Hélène
VARIN.
L'an
deux
mil
vingt-six,
le cinq
juin
à dix-huit
heures
Étaient
absents:
Jérémy
BOURNISIEN
(excusé),
trente-quatre
Christelle
ELINEAU
(excusée).
ou
don
Sous
la présidence
de
Arnaud
GODEBOUT,
Maire.
Pouvoir
: Jérémy
BOURNISIEN
à Mickaël
AUBIN
Secrétaire
de
séance
: Alain
ANQUETIN
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
peut
s'ouvrir.
Ouverture
de
la
séance
à
18h34.
À
l'unanimité,
le
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
15
mai
2026
est
approuvé.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Délibération
2026-028-
Election
des
délégués
et
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
2.
Informations
diverses
Délibération
2026-028
-Election
des
délégués
et suppléants
pour
les élections
sénatoriales
Vu
le
décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs, Vu
l'arrêté
DCL/BCE/2026/109
du
13
mai
2026
fixant
le nombre
de
délégués
et suppléants,
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
convient
de
désigner
1
délégué
titulaire
et
3
délégués
suppléants
qui
seront
chargés
de
l’élection
des
sénateurs
le dimanche
27
septembre
2026.
Monsieur
le
Maire
rappelle,
qu’en
application
de
l’article
R.
133
du
code
électoral,
le
bureau
de
vote
doit
être
présidé
par
le
Maire,
qu’il
est
composé
par
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin
à savoir :
Alain
ANQUETIN
et
Sylviane
FREMIN
Aurore
MARGRIT
et
Clémence
JACQUES
Le
Maire
a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Monsieur
le
Maire
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
288
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
séparément,
sans
débat,
au
scrutin
secret
majoritaire
à
deux
tours.
S'il
reste
des
mandats
à
attribuer
à
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
qui
a
lieu
à
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
second
tour
pour
le
nombre
de
mandats
restant
à attribuer
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
Au
second
tour,
en
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
des
candidats
est
déclaré
élu.
Les
candidats
peuvent
se
présenter
pour
être
élus
délégués
ou
suppléants,
soit
isolément,
soit
sur
une
liste
incomplète,
soit
sur
une
liste
comportant
autant
de
noms
qu’il
y
a
de
délégués
ou
de
suppléants
à
élire.
Les
adjonctions
et
les
suppressions
de
noms
sont
autorisées
(art.
L. 288
du
code
électoral).
La
circonstance
qu’une
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
-
02.32.49.63.40
-— mairie. fleurylaforet@gmail.com
Page
1 sur
5 personne
ne
se
soit
pas
portée
candidate
ou
soit
absente
ne
fait
pas
obstacle
à
son
élection
si
elle
obtient
le
nombre
de
suffrages
requis.
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
Les
candidatures
sont
les
suivantes :
-
Arnaud
GODEBOUT
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
à
l'élection
des
délégués
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
10
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
10
Majorité
absolue
6
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
(dans
l’ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus
et,
à égalité
de
OBTENUS
En
En
toutes
lettres
_
chiffes
Arnaud
GODEBOUT
10
Dix
Proclamation
de
l'élection
des
délégués
Ont
été
proclamés
délégués
:
-
Arnaud
GODEBOUT
ÉLECTION
DES
SUPPLÉANTS
Les
candidatures
sont
les
suivantes :
-
Aurore
MARGRIT
-
Mickaël
AUBIN
-
Alain
ANQUETIN
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
à
l’élection
des
suppléants
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
10
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
10
Majorité
absolue
6
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
CANDIDATS
OBTENUS
(dans
l’ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus
et,
_
En
chiffes
En
toutes
lettres
Alain
ANQUETIN
10
Dix
Mickaël
AUBIN
10
Dix
Aurore
MARGRIT
10
Dix
Proclamation
de
l'élection
des
suppléants
Ont
été
proclamés
délégués
suppléants
:
-__
Alain
ANQUETIN
-
Mickaël
AUBIN
-
Aurore
MARGRIT
Le
Conseil
Municipal
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
—
8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
—
02.32.49.63.40
-
mairie.
fleurylaforet@gmail.com
Page
2sur5 2.
Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
fait
un
retour
sur
l'événement
«
Pierres
en
Lumières
».
Si
les
animations
ont
été
appréciées,
la
fréquentation
est
malheureusement
restée
inférieure
aux
attentes.
Plusieurs
facteurs
peuvent
expliquer
cette
situation,
la
tenue
simultanée
de
Roland-Garros,
la
finale
de
la
Ligue
des
Champions
particulièrement
suivie
cette
année,
ainsi
que
les
fortes
chaleurs
qui
ont
marqué
cette
journée.
L'organisation
de
cette
manifestation
a
représenté
un
engagement
important
pour
la
commune
afin
de
proposer
un
événement
de
qualité,
gratuit
et
accessible
à tous.
Au
regard
de
la
participation
enregistrée,
cet
investissement
n'a
toutefois
pas
trouvé
le
retour
espéré.
Hélène
VARIN,
Conseillère
municipale,
souligne
l'intérêt
des
jeux
en
bois
mis
à
disposition
lors
de
cette
manifestation.
Compte
tenu
de
l’appréciation
du
public
pour
cette
animation,
le
renouvellement
de
leur
location
lors
de
prochains
événements
apparaît
comme
une
initiative
pertinente.
Il est
toutefois
rappelé
que
le
coût
de
location
de
10
jeux
en
bois
pour
une
demi-journée
s'élève
à 600
€,
un
montant
qu'il
conviendra
de
prendre
en
compte
dans
la
préparation
des
futures
manifestations.
La
municipalité
remercie
l'ensemble
des
partenaires
et
commerçants
qui
ont
généreusement
participé
à
la
dotation
de
cette
tombola.
Elle
remercie
tout
particulièrement
Alain
MOGLIA
pour
la
qualité
de
sa
prestation
et
pour
son
remarquable
geste
envers
la
commune,
en
proposant
ce
concert
à
titre
gracieux.
Par
ailleurs,
Clémence
JACQUES,
Conseillère
municipale,
a
assisté
à
un
concert
de
gospel.
Elle
propose
de
prendre
contact
avec
ce
groupe
afin
d'étudier
la
possibilité
d’une
future
prestation
à
Fleury-la-Forêt.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
foire
à
tout
se
tiendra
le
dimanche
7
juin
et
lance
un
appel
aux
bonnes
volontés
pour
participer
à
son
organisation.
Le
marquage
des
emplacements
sera
effectué
le
samedi
6
juin
après-midi
et
nécessite
de
l’aide.
Des
bénévoles
sont
également
attendus
le
dimanche
7
juin
dès
5h30
afin
d'assurer
l'installation
des
exposants
et
le
recueil
des
règlements
au
cours
de
la
matinée.
L'association
«
Les
Amis
de
Fleury
»
assurera
la
buvette
et
la
restauration.
Suite
aux
échanges,
Mickaël
AUBIN
indique
que
l'association
ne
prête
plus
de
tables.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
carte
de
remerciements
adressée
au
Conseil
municipal
par
l'association
«
La
Fabrique
du
Pré
» à
la
suite
de
la
subvention
qui
lui
a
été
accordée
par
la
commune.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
journée
vélo
du
Pays
de
Lyons
aura
lieu
le
dimanche
28
juin.
Cette
année,
la
remise
des
récompenses
se
déroulera
à
la
salle
des
fêtes
de
Fleury-la-Forêt
à
18h30.
La
manifestation
se
tiendra
de
9h
à
16h
et
les
communes
participantes
devront
assurer
la
tenue
d’un
bureau
de
pointage
pendant
toute
la
durée
de
l'événement.
Les
participants
récupèrent
un
carton
au
départ
de
leur
parcours
puis
le
font
tamponner
dans
les
différentes
communes
participantes
;un
minimum
de
trois
tampons
est
nécessaire
pour
valider
leur
participation.
Une
réunion
est
prévue
le
lundi
8
juin
à
19h00
en
mairie
avec
l’ensemble
des
communes
du
Pays
de
Lyons
afin
de
confirmer
la
participation
de
chacune
et
de
définir
les
modalités
d'organisation.
il
est
rappelé
que
chaque
commune
doit
généralement
acheter
deux
lots
destinés
à
récompenser
les
gagnants.
Afin
d'organiser
les
permanences
sur
la
journée,
Monsieur
le
Maire
recueille
les
disponibilités
de
chacun
en
vue
de
l'établissement
du
planning.
Monsieur
le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
tenue
le
mardi
2 juin
avec
le
Syndicat
Mixte
du
Bassin
Versant
de
l’Andelle
(SYMA),
en
présence
de
Karine
BUQUET,
Présidente
du
SYMA,
de
Sébastien
LELOUP,
technicien
du
bassin
versant
de
l’Andelle,
de
deux
représentants
du
bureau
d’études
Ecotone,
ainsi
que
de
Alain
MONEL
et
Alain
ANQUETIN,
Conseillers
municipaux.
Cette
réunion
avait
pour
objet
la
présentation
des
projets
d'aménagement
proposés
à
la
suite
de
l’étude
hydraulique
réalisée
sur
le
secteur
inondable
de
la
route
des
Hameaux
et
de
la
rue
Gavois.
Plusieurs
aménagements
ont
été
présentés.
Ceux-ci
étant
situés
sur
des
propriétés
privées,
leur
réalisation
demeure
toutefois
conditionnée
à
l'accord
préalable
des
propriétaires
concernés.
Le
financement
de
ces
aménagements
sera
intégralement
pris
en
charge
par
le
SYMA.
À
cette
fin,
le
SYMA
et
le
bureau
d’études
Ecotone
prendront
prochainement
contact
avec
les
propriétaires
concernés
afin
de
leur
présenter
les
projets
envisagés.
Les
aménagements
proposés
visent
à
traiter
les
problématiques
identifiées
tant
en
amont
qu’en
aval
du
secteur
étudié,
afin
de
réduire
significativement
les
risques
d'inondation.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
—
8,
Place
de
l'église
27480
Fleury-la-Forêt
—
02.32.49.63.40
—
mairie.
fleurylaforet@gmail.com
Page
3
sur
5 Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
aux
Conseillers
municipaux
:
Un
point
est
fait
sur
l’ensemble
des
convocations
reçues
pour
les
différentes
commissions
dont
chacun
est
représentant,
afin
de
vérifier
la
présence
de
chacun
ou,
le
cas
échéant,
de
faire
appel
au
suppléant.
Alain
ANQUETIN
précise
avoir
assisté
à
la
réunion
du
SIEGE27,
qui
s'est
tenue
le
samedi
31
mai
au
matin
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h54.
Fait
à
Fleury-la-Forêt,
Le
8 juin
2026.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
ANQUETIN
Arnaud
GODEBOUT.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
—
8,
Place
de
l'église
27480
Fleury-la-Forêt
—
02.32.49. 63.40
—
mairie.
fleurylaforet@gmail.com
Page
4
sur
5