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Déliberation - 20231212 DM02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhan.
Lien du pdf (Déliberation - 20231212 DM02)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
ED
GS
OO
Lu
on,
1O2ILI) 20)
gr.
T
.
De.
N°
INSEE
: 40180
COMMUNE
DE
MEILHAN
Exercice
2023
{1x3
ex
Rec
Re.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
MEILHAN
N°5À
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Date
de
convocation
:
05/12/2023
VOTES
Nombre
de
membres
en exercice :
15
Pour :
13
Nombre
de
membres
présents
:
11
Contre
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
Abstention
:
0
L'an
2023,
le
12
décembre,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Patricia
LOUBERE
Présents
:
LOUBERE
Patricia,
LACOSTE
Claude,
HUREL
Catherine,
CHABANNE
Éric,
LAULOM
Vincent,
DESPOUYS
Véronique,
LOUBERE
David,
SOUX
Benoit,
ILHARDOY
Sandra,
LINXE
Justine,
CHARON-BURNEL
Mathilde
Procurations
:
M.
Meuris
a donné
procuration
à Mme
LOUBERE
Patricia,
M.
TESTEMALE
a donné
procuration
à Mme
CHARON-BURNEL
Mathilde
Absents
:
DUCROT
Stéphanie
Excusés :
MEURIS
Olivier,
LAPETRE-TAUZIET
Nadège,
TESTEMALE
Maurice
Secrétaire
de
séance
:
HUREL
Catherine
Objets:
REMBOURSEMENT
FILET
SECURITE
2022
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.) -
Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
60612
(011)
: Énergie
— Électricité
-6 500,00
673
(67)
: Titres
annulés
(sur
exercices
anté
6
500,00
0,00
|
Total
Dépenses
|
0,00
|
Total
Recettes
Certifié
exécutoire
par
Patricia
LOUBERE,
Le
Maire
:, compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
ou
sous-préfecture,
le
Ji
2/2023
et
de
la
publication
le
)5/12/2023
À
MEILHAN,
le
Ont
signé
Le
Maire
: et
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
pour
extrait
conforme
Le
Maire
:
le(s)
secrétaire(s)
de
séance