Déliberation - 127 d1368783275607 174

Documents similaires

Conseil Municipal - 127 d1368783275607 174

Déliberation - 127 d1625830663174

Déliberation - 127 d1718807808560

Déliberation - 127 d1657029496856

Conseil Municipal - 127 d1769685913074

Déliberation - 127 d1769685913074

Déliberation - 174 d1364478455070 117

Déliberation - 127 d1442913749698 338

Déliberation - 127 d1727279067774

Déliberation - 174 d1779281373301

Déliberation - 127 d1368783275607 174 Document publié le Lundi 6 mai 2013 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 127 d1368783275607 174)Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 6 mai 2013

DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 43

Convocation du Conseil Municipal :

le 23/04/2013

Affichage du Compte-Rendu

Sommaire :

le 06/05/2013

SEANCE DU 29 AVRIL 2013

Délibération n° D-2013-174

Subventions - Fonctionnement -

Associations sportives de compétition

Président :

MADAME GENEVIÈVE GAILLARD

Présents :

Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.

Secrétaire de séance : Michel GENDREAU

Excusés ayant donné pouvoir :

Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAUCONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2013

Délibération n° D-2013-174

Direction Animation de la Cité Subventions - Fonctionnement - Associations sportives de compétition

Madame Chantal BARRE, Adjointe au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Madame le Maire

Après examen par la commission municipale compétente

En 2010, la Municipalité de Niort, en concertation avec les clubs sportifs, a élaboré de nouveaux critères d’attribution des subventions reposant sur 7 grandes thématiques :

- Prise en compte de tous les publics (actions dans les quartiers, développement de la mixité, développement de la pratique handisport) ;

- Intégration du club dans la Ville (participation à la vie de la cité, organisation de rencontres évènementielles) ;

- Ecologie et développement durable (prise en compte de la signature de chartes relatives au développement durable, développement du tri sélectif, maîtrise de la consommation des fluides, respect des équipements municipaux et leur règlement intérieur, développement du covoiturage, prévention des conduites déviantes) ;

- Offre de loisirs (alternative à la pratique compétitive) ;

- Structuration du club (formation des bénévoles dirigeants de club, formation des arbitres, recherche de partenaires privés, labellisation de l’école de sport) ;

- Formation et développement du club (formation des encadrants, politique de formation des licenciés, activités sportives du club, nombre de sportifs de haut niveau) ; - Prise en compte des éléments comptables du club.

A partir des éléments fournis par les associations sportives de compétition et sur la base de ces critères, il vous est proposé de leur accorder les subventions de fonctionnement, au titre de la saison 2012 / 2013.

Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.

Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :

- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser les sommes ainsi définies.

ASSOCIATIONS SUBVENTION 2013

Académie Niortaise de Billard 700,00 €

AéroModel Club Niortais 400,00 €

Amicale Laïque Niortaise 3 000,00 €

Amicale Sportive Niortaise 8 500,00 €

Art et Sport Niort 9 500,00 €

AS Automobile Club des Deux-Sèvres 300,00 €

AS Jorkyball Niort 1 337,00 €

ASPTT Niort 8 000,00 € sous réserve de la transmission des comptes 2012

Association Niortaise des Sports de Glace

(ANSG) 1 500,00 €

Association Sportive des Portugais 580,00 €Avenir de Cholette 3 500,00 €

Ball Trap Club Niortais 2 500,00 €

Baseball Club Niortais 950,00 €

Bicross Club Niortais 2 300,00 €

Canoë-Kayak Niortais 4 000,00 €

Cercle des Nageurs de Niort 10 000,00 €

Cercle d'Escrime Du Guesclin 2 749,00 €

Chok Muay Thai 363,00 €

Club Alpin Français 900,00 €

Club de Foot Gaélique Niort 1 129,00 €

Club Loisir Niortais 700,00 €

Club de Voile Niortais 1 900,00 €

Club Rugby Athlétique Niortais (CRAN) 1 700,00 €

Club Ultralégers Motorisés (ULM) de Niort 980,00 €

Echiquier Niortais 6 000,00 €

Ecole Niortaise de Taekwondo 3 000,00 €

Electric Club Niortais Pétanque 300,00 €

Football Club Pexinois 1 500,00 €

Gaule Niortaise Compétition 2 600,00 €

Golf Club de Niort 6 000,00 €

Judo Club Niortais 5 000,00 €

Keep Cool 917,00 €

Kendo-Iaïdo Club Niortais 1 373,00 €

Kung Fu Niort 3 500,00 €

Les Accros du Badminton Niortais 800,00 €

Les Archers Niortais 1 800,00 €

Niort Aviron Club 1 500,00 €

Niort Badminton Club 3 500,00 €

Niort Bowling Club 880,00 €

Niort Gym 1 000,00 €

Niort Hockey Club 4 764,00 €

Niort Patiglace 2 200,00 €

Niort Squash Club 2 156,00 €

Niort Ultimate Club 1 200,00 €Olympique Léodgarien 6 400,00 €

Pédale St Florentaise 1 400,00 €

Pictes Football Américain 800,00 €

Roller Hockey Niortais 2 500,00 €

SA Souché Niort - Section Football 1 600,00 €

SA Souché Niort - Section Tennis 1 500,00 €

SA Souché Niort et Marais Karaté-Kendo-Iaïdo 1 000,00 €

Shijak Taekwondo Niort 1 000,00 €

Shotokan Karaté Do Niortais 1 000,00 €

Ski Nautique Club Niortais 2 100,00 €

Sojjok Kwan 3 000,00 €

Stade Niortais Tir 650,00 €

Taekwondo Club Niortais 4 300,00 €

Twirling Bâton Niort 1 400,00 €

Twirling Club Niortais 2 980,00 €

Union Athlétique Niort Saint Florent 7 600,00 €

Union Cycliste Niortaise 1 650,00 €

Union Sportive du Clou Bouchet 2 000,00 €

Union Sportive Pexinoise 1 337,00 €

Vélo Club Niortais 980,00 €

Vertiges 1 800,00 €

TOTAUX 164 475,00 €

LE CONSEIL

ADOPTE

Pour : 43

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 2

Excusé : 0

Michel GENDREAU, Conseiller municipal et Rose-Marie NIETO, Conseillère municipale, n'ayant pas pris part au vote

Pour Madame le Maire de Niort,

Geneviève GAILLARD

L'Adjointe déléguée

Signé

Chantal BARRE