Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N11 3 AVRIL 2013

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Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N11 3 AVRIL 2013 Document publié le Mercredi 3 avril 2013 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Mayotte - EDITION SPECIALE N11 3 AVRIL 2013)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, EP

Liberté « Egalité e Fraternité

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Recueil Recueil

des Actes Administratifs des Actes Administratifs

de la Préfecture de Mayotte (RAA) de la Préfecture de Mayotte (RAA)

Édition Spéciale Édition Spéciale N°11-3 N°11-3

Mois de Mois de : : AVRIL AVRIL 2013 2013

DATE DE PARUTION : 17 avril 2013

IMPORTANT

Le contenu intégral, des textes et/ou documents et plans annexés, peut être consulté auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée

Conception & Diffusion : Bureau de la Coordination Interministérielle ( Conception & Diffusion : Bureau de la Coordination Interministérielle (raa@mayotte.pref.gouv.fr raa@mayotte.pref.gouv.fr) )ÉFréÉ 2 À E

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SOMMAIRE Edition SPECIALE du mois d' AVRIL 2013

SECRETARIAT GENERAL

ARRETE N° 2013-293 portant délégation de signature à un responsable de budget opérationnel de programme ou à un responsable d'unité opérationnelle (Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale).

16/04/13 5

ARRETE conjoint n° 294 du 16 avril 2013 portant modification de la composition du Conseil de gestion du Parc naturel marin de Mayotte 16/04/13 2

ARRETE N° 2013-295 portant modification de l'arrêté n° 2012-340 du CUFR de Mayotte 16/04/13 1VU

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Liberté + Egalité « Fraternité

REPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE MAYOTTE

ARRETE N° 2013 - 293

Portant délégation de signature à un

responsable de budget opérationnel de programme

ou à un responsable d'unité opérationnelle

(Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale).

LE PREFET DE MAYOTTE

CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR

CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE

la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois des finances ;

la loi organique n° 2007-223 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l’outre-mer ;

la loi organique n°2010-1486 du 7 décembre 2010 relative au département de Mayotte ;

la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

la loi n° 2001-616 du 11 juillet 2001 modifiée, relative à Mayotte ;

la loi n° 2007-224 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer ;

la loi n°2010-1487 du 7 décembre 2010 relative au département de Mayotte ;

le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;

le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles ;

le décret n° 99-1021 du 1 décembre 1999 relatif à la délégation des pouvoirs propres au représentant de l'Etat à Mayotte ;

le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié par décret n°2005-1621 du 22 décembre 2005, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

le décret n° 2005-54 du 27 janvier 2005 relatif au contrôle financier au sein des

administrations de l'Etat ;

le décret du 20 novembre 2012 portant nomination du sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Mayotte, secrétaire général de la préfecture de Mayotte, M. CHAUVIN (François) ;

le décret du 31 janvier 2013 portant nomination du préfet de Mayotte, M. WITKOWSKI (Jacques) ;

l'arrêté interministériel du 30 décembre 1982 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et leurs délégués ;

l'arrêté interministériel du 19 mars 2013 nommant M. Alain IVANIC dans l'emploi de directeur

de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte ;VU l'arrêté n° 2433 du 31 octobre 2008 portant nomination de Mme Nafissata-Bint MOUHOUDHOIR, inspectrice des actions sanitaires et sociales de la direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Mayotte ;

VU l'arrêté n° 04678826 du 1° avril 2012 portant nomination de Mme Corentine HEUGUE, inspectrice des actions sanitaires et sociales de la direction de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale de Mayotte ;

VU l'arrêté du 18 décembre 2012 du ministre des solidarités et de la cohésion sociale nommant M. Philippe FOURY dans l'emploi de directeur par intérim de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte ;

VU l'arrêté préfectoral n° 2013-144 du 18 février 2013 portant délégation de signature à M. François CHAUVIN, sous-préfet, secrétaire général de la Préfecture de Mayotte ;

Sur proposition du secrétaire général de la Préfecture,

ARRETE

Article 1°. - || est donné délégation de signature à M. Alain IVANIC, directeur de la jeunesse,

des sports et de la cohésion sociale (DJSCS), en ce qui concerne :

- Les attributions relevant de l’ordonnateur secondaire ;

- Les attributions spécifiques.

LES ATTRIBUTIONS RELEVANT DE L’'ORDONNATEUR SECONDAIRE

Titre 1 : en qualité de responsable de BOP

Article 2. - Délégation de signature est donnée à M. Alain IVANIC directeur de la jeunesse, des

sports et de la cohésion sociale de Mayotte, en tant que responsable de budget opérationnel de

programme (BOP), à effet de :

1°) recevoir les crédits des programmes dont la liste suit :

Intitulé de la mission Intitulé du programme et du BOP

Immigration, asile et intégration | BOP 303 : Immigration et asile

BOP 106 — Actions en faveur des familles vulnérables

Solidarité, insertion et égalités BOP 124 — Conduite et soutien des politiques sanitaires et

des chances sociales BOP 157 - Handicap

Ville et logement BOP 177 : - Prévention de l’exclusion et insertion des

personnes vulnérables

Politique de la ville BOP 147 : Politique de la ville - prévention de la

délinquance (ACSé)

BOP 163 - Jeunesse et vie associative

BOP 219 - Sport

Sport, jeunesse et vie associative2°) proposer au Préfet la répartition des autorisations d'engagement et de crédits de paiement entre les unités opérationnelles (UO) chargées de leur exécution et la mettre en œuvre.

3°) procéder en cours d'exercice budgétaire à des réallocations de crédits entre ces UO ou à des réallocations ente actions et sous actions, dans le respect des instructions édictées par le responsable du programme et dans la limite de 10 %. Dans le cas où ces ajustements conduisent à augmenter où diminuer la dotation initiale d’une UO ou d’une action de plus de 10%, ce qui constitue une modification substantielle du BOP, les propositions d'abondements de crédits sont soumisesà l'avis de l'instance ayant examiné le BOP initial pour décision du Préfet.

Titre Il : en qualité de responsable d’unité opérationnelle (UO)

Article 3. - Délégation de signature est également donné à M. Alain IVANIC, directeur de la

jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte, en tant que responsable d'unité

opérationnelle pour procéder à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses

de l'État relevant des BOP suivants.

BOP centraux :

Intitulé de la mission Intitulé du programme et du BOP

Solidarité, insertion et égalité des chances | BOP 137 — Egalité entre les hommes et les femmes

Santé BOP 183 — Protection maladie

Lutte contre la pauvreté BOP 304 - RSA

Politique de la Ville BOP 147 — Politique de la ville - Prévention de la

délinquance

BOP locaux :

Intitulé de la mission Intitulé du programme et du BOP

BOP 106 : Actions en faveur des familles vulnérables

BOP 124 : Conduite et soutien des politiques

lidarité, inserti égalité hance ns : Solid , insertion et égalité des chances sanitaires et sociales

BOP 157 : Handicap et dépendance

BOP 177 : Prévention de l'exclusion et insertion des Ville et Logement É

personnes vulnérables

Outre Mer BOP 123 : Conditions de vie Outre Mer

Solidarité, insertion et égalité des chances | BOP 137 : Egalité entre les hommes et les femmes

BOP 163 : Jeunesse et vie associative

BOP 219 : Sports Jeunesse & Sports

Immigration, asile et intégration BOP 303 : Immigration et asile

Politique de la Ville BOP147 : Politique de la ville - Prévention de la

délinquance

Cette délégation porte sur l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses et le cas

échéant des opérations relatives aux recettes (titre de perception, état exécutoires, cessions).

Les actes juridiques imputés sur les titres V et VI d’un montant supérieur à 150 000 € sont

réservés à la signature du préfet.

Délégation de signature est également donnée pour opposer la prescription quadriennale aux

créanciers.Article 4. - Demeurent réservés à ma signature quel qu’en soit le montant :

" Les décisions de ne pas se conformer à l'avis défavorable de l'autorité chargée du contrôle

financier, lorsqu'un tel avis est préalablement requis ;

" Les décisions de passer outre les ordres de réquisition du comptable public.

“" Les conventions supérieures à 150 000 €.

Article 5. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain IVANIC, directeur de la jeunesse,

des sports et de la cohésion sociale, en tant que responsable du budget opérationnel de

programme et d'unité opérationnelle, délégations de signature sont données à M. Philippe

FOURY, Mme Nafissata MOUHOUDHOIR et Mme Corentine HEUGUE.

Article 6. - Délégation de signature est également donnée à M. Alain IVANIC, à l'effet de signer

tous les actes concourant à la passation et à l'exécution des marchés de l'Etat dans la limite de

150 000 euros pour le fonctionnement et de 150 000 € pour l'investissement.

LES ATTRIBUTIONS SPECIFIQUES.

Article 7. - Délégation est donnée à M. Alain IVANIC, directeur de la Jeunesse, des sports et de la

cohésion sociale, et de la caisse de retraite des fonctionnaires et agents des collectivités publiques

par intérim, à l'effet de signer :

- les correspondances et documents administratifs concernant les affaires relevant des

ministères des solidarités et de la cohésion sociale, de la jeunesse et de la vie associative,

des sports, pour la mise en œuvre de la politique menée dans le domaine des activités des

ministères susvisés, ainsi que ceux de la caisse précitée et de l'ACSé.

- les arrêtés et décisions individuelles, relatifs à l'appréciation du taux de handicap par la

commission prévue par le décret n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection

sanitaire et sociale de Mayotte ;

- les ordonnances de paiement et la liquidation des traitements et salaires des agents de la

DISCS ;

- tous les congés des agents de la DJSCS, placés sous son autorité, y compris les arrêtés et

décisions s'y rapportant ; ainsi que des délégués du Préfet à la politique de la ville et le

délégué aux droits des femmes.

- les correspondances et documents relatifs à la formation, l'informatique et à l'instruction des

demandes de subvention donnant lieu à financement par l’État ;

- les correspondances, demandes de subvention d’un montant inférieur à 150 000 € et les

documents dans le cadre des actions coordonnées de politique de la ville ;

- les décisions relatives à l'organisation des examens et des formations débouchant sur la

délivrance de titres et diplômes correspondants, dans le domaine de compétence du ministère

de la santé, des solidarités et de la cohésion sociale, de la jeunesse, des sports et de la vie

associative.

- les décisions relatives au fonctionnement et à l'organisation de la direction de la Jeunesse,

des Sports et de la Cohésion Sociale,

Les correspondances, autres que celles relevant de la gestion courante des dossiers, adressées

aux parlementaires, au président du conseil général et aux maires restent soumises à la signature

du Préfet.DISPOSITIONS GENERALES

Article 8. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain IVANIC, directeur de la jeunesse,

des sports et de la cohésion sociale, la suppléance sera exercée respectivement par M. Philippe

FOURY, par Mme Nafissata Bint MOUHOUDHOIR et par Mme Corentine HEUGUE.

Article 9. - Pouvoir est donné à M. Alain IVANIC, directeur de la jeunesse, des sports et de la

cohésion sociale, afin de subdéléguer sa signature pour toutes les matières pour lesquelles il a

reçu délégation.

Article 10. - L'arrêté préfectoral n° 2013-173 du 04 mars 2013 portant délégation de signature à

un responsable de budget opérationnel de programme ou à un responsable d’unité opérationnelle

est abrogé.

Article 11. - Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de la jeunesse, des sports et de la

cohésion sociale et le directeur régional des finances publiques de Mayotte sont chargés, chacun

en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes

administratifs de Mayotte.

Fait à Mamoudzou, le V6 4YR. 7013

ues WITKOWSKI

Ampliations :

RAA

DRFIP

DJSCS

intéressés| “D | Liberté + Égalité «Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFECTURE DE MAYOTTE PRÉFECTURE DE LA RÉUNION

ARRETE conjoint n°.2.9.4.....du d&.cecna.8.2013

portant modification de la composition du

Conseil de gestion du Parc naturel marin de Mayotte

Vu le code de l’environnement, notamment ses articles R.334-31 et suivants,

Vu le décret n°2010-71 du 18 janvier 2010 portant création du Parc naturel marin de Mayotte,

notamment ses articles 2 à 4,

Vu l’arrêté préfectoral conjoint du 25 juin 2012 portant nomination des membres du Conseil de gestion

du Parc naturel marin de Mayotte,

Vu les délibérations du Conseil général n°308/2011/CG en date du 22 avril 2011 et n°685/2012/CG en

date du 26 mars 2012,

Vu la proposition de l’ Association des maires de Mayotte en date du 31 mai 2010,

Vu la désignation des représentants de la Chambre de l’agriculture, de la pêche et de l'aquaculture à

Mayotte lors de la session du 18 mars 2013,

Considérant qu'à l'issue des élections à la Chambre de l’agriculture, de la pêche et de l'aquaculture à

Mayotte qui ont eu lieu au mois de janvier 2013 et l'installation des nouveaux élus le 15 février 2013 il a

été procédé au renouvellement des représentants de la Chambre de l’agriculture, de la pêche et de

l'aquaculture à Mayotte au conseil des gestion du parc naturel marin de Mayotte,

Considérant qu’en application des articles R.334-31 du Code de l’environnement et 3 du décret n°2010-

71 susvisé, le préfet de Mayotte et le représentant de l'État en mer dans la zone maritime sud de l’océan

Indien doivent nommer, par arrêté conjoint, les membres du conseil de gestion autres que les membres

qui siègent en raison des fonctions qu’ils occupent,

ARRETENT

Article 1: L'article 2 de l'arrêté du 25 juin 2012 susvisé est modifié comme suit :

«Les représentants des organisations professionnelles, au Conseil de gestion du parc naturel marin de

Mayotte, mentionnés au point 3° a), b), h) et j) de l’article 2 du décret n°2010-71 susvisé sont :Représentants de la Chambre d’agriculture, de la pêche et de l’aquaculture à Mayotte (CAPAM)

- Monsieur Charif ABDALLAH

— Suppléant : Monsieur Biniti MCOLO

Monsieur Mzé OUSSENI

— Suppléant . Monsieur Mohamedi ANTOINE

- Monsieur Abdallah ISSOUFI

Suppléant : Monsieur Hafousati NAILANI »

Le reste inchangé.

Article 2 :

Le préfet de Mayotte, le préfet de La Réunion, représentant de l’État en mer dans la zone maritime sud

de l’océan indien et le président de l'Agence des aires marines protégées sont chargées de l’exécution

du présent arrêté.

Le Prérer ve MayorTE Le PREFET DE LA REUNION

REPRESENTANT DE L'ETAT EN MER DANS LA ZONE

MARITIME SUD DE L’OCEAN INDIEN

LA - |

Jacques WITKOWSKI

Jean-Lue MARX

Copies :

Recueil des actes administratifsgalité e Fraternité

REPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DE MAYOTTE

ARRETE N° 2013 - 295

LE PREFET DE MAYOTTE

CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR

CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE

Vu le Code de l'éducation,

Vu le Décret n° 2011-1299 du 12 octobre 2011 portant création du centre universitaire de

formation et de recherche de Mayotte,

VU le décret du 31 janvier 2013 portant nomination du préfet de Mayotte, M. WITKOWSKI

(Jacques) ;

Considérant qu'il appartient au Chancelier des universités d'autoriser la limitation des effectifs

dès lors que des raisons matérielles, et en particulier de sécurité, l'imposent.

ARRETE

Article 1° : Pour la rentrée universitaire 2013, les effectifs du centre universitaire de formation et

de recherche de Mayotte, site DEMBENI, sont limités de la façon suivante :

- LA droit : 110 étudiants :

- _L1AES : 110 étudiants :

- LA lettres modernes : 110 étudiants ;

- LA géographie : 110 étudiants.

Article 2 : Aucune autre année de formation n'est limitée dans ses effectifs.

Article 3: Sauf cas de force majeure, les inscriptions pour les formations visées à l'article 1°

seront organisées conformément aux vœux préalablement formulés par les lycéens grâce au

dispositif « APB ou admission Post Bac ».

Article 4 :Le directeur centre universitaire et le directeur administratif seront chargés, chacun en

ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Mamoudzou, le 16 avril 2013

Le Préfet, chancelier des Universités