Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 226 Noreade réparation rue de la quieze
Arrêté - 2025 238 NOREADE 27 rue dEnnevelin branchement eau
Arrêté - 2025 235 NOREADE 44 rue du maresquel branchement e
Arrêté - 2025 019 HYDRAM 12 rue de la Quièze
Arrêté - 2025 155 NOREADE réparation 14 rue dardomprez du 1
Arrêté - 2024 059 Noreade rue de la quièze
Arrêté - 2024 179 travaux urgents rue de la Quièze
Arrêté - 2025 044 Noreade Réparation travaux urgents répara
Arrêté - 2025 229 NOREADE rue du maresquel Réparation fuite
Arrêté - 2025 170 NOREADE réparation au 1 bis rue haute le
Arrêté - 2024 389 100 rue de la quièze réparation réseau eau du 01.12.24 pdt 12 jours
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 389 100 rue de la quièze réparation réseau eau du 01.12.24 pdt 12 jours)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Eau et assainissement,
TEmpéuve arrêté, V N° 2024-389
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.12 et 3,
Vu le Code de la Route, article R 225, R 417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5.
Vu la demande présentée par la société NOREADE, dont le siège social est situé 37 rue
d’Estiennes d’Orves à PECQUENCOURT (59146), en ce qui concerne des travaux de réparation sur le réseau d’eau, au 100 rue de la Quièze à Templeuve-en-Pévèle (59242), qui se dérouleront à partir du 3 décembre 2024 pour une durée de 12 jours.
Article 1 :
Article 2 :
Ariücle 3 :
Ârticle 4 :
ARRÊTE
À partir du 3 décembre 2024 pour une durée de 12 jours, en raison des travaux
de réparation du réseau d’eau, au 100 rue de la Quièze à Templeuve-en-
Pévèle, la circulation et le stationnement seront réglementés comme suit :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Vitesse limitée à 30km/heure
- Empiétement sur chaussée
La pose de la signalétique est à la charge de l'entreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Monsieur Le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de
Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la société Noréade, Monsieur
le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la
Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concetne,
de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
. Templeuve-en-Pévèle, le 03 décembre 2024
f Luc MONNET TK