Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Recueil des délibérations conseil 9 10 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 05 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 10 07 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 05 2023(1)
Déliberation - liste délibérations conseil du 11 12 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 9 01 2023(1)
Déliberation - liste délibérations conseil du 9 09 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 12 2025
Déliberation - liste délibérations conseil du 6 01 2025
Déliberation - liste délibérations conseil du 12 01 2026
Déliberation - liste délibérations conseil du 9 10 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Courlay.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations conseil du 9 10 2023)
Thèmes du document : Droits de l'homme, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Commune de COURLAY
Liste des délibérations – Conseil municipal du 9 octobre 2023
- Délibération n° 071-9/10/2023 – Décisions modificatives budgétaires sur le B.P. 2023 - Approuvée
- Délibération n° 072-9/10/2023 – Adhésion au service du CDG dispositif de
signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes - Approuvée
- Délibération n° 073-9/10/2023 – Révision de la subvention de fonctionnement de
l’école St Rémi – Approuvée
- Délibération n° 074-9/10/2023 – Avenants pour les travaux de réhabilitation du
restaurant le Courlis – Approuvée
- Délibération n° 075-9/10/2023 – Ouverture d’un poste d’agent de maîtrise principal
au sein du service restauration – Approuvée
- Délibération n° 076-9/10/2023 – Avenant avec l’agglo2B pour le service portage de
repas à domicile – Approuvée
- Délibération n° 077-9/10/2023 – Taux de repas du restaurant scolaire soumis à T.V.A.
pour prestation à des communes extérieures – Approuvée