Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 05 2023(1)
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 12 2025
Déliberation - liste délibérations conseil du 9 10 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 01 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 11 12 2023
Déliberation - liste délibérations conseil du 13 05 2024
Déliberation - liste délibérations conseil du 6 01 2025
Déliberation - liste délibérations conseil du 05 06 2026
Déliberation - liste délibérations conseil du 13 05 2024(1)
Déliberation - liste délibérations conseil du 13 05 2024(2)
Déliberation - liste délibérations conseil du 15 05 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Courlay.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations conseil du 15 05 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de COURLAY
Liste des délibérations – Conseil municipal du 15 mai 2023
- Délibération n° 041-16/05/2023 – Renouvellement de l’adhésion à la consultation
avec l’agglo2B pour le marché vérifications et maintenance des équipements et installations techniques - Approuvée
- Délibération n° 042-16/05/2023 – Adhésion au service accompagnement à la gestion des archives CDG 79 - Approuvée
- Délibération n° 043-16/05/2023 – Prix de vente de la cession d’une portion du
chemin de la Maison Neuve - Approuvée
- Délibération n° 044-16/05/2023 – Bilan des décisions prises par délégation du
01/01/2023 au 30/04/2023 - Approuvée
- Délibération n° 045-16/05/2023 – Remboursement par les entreprises de l’électricité
consommée pendant les travaux pour la M.A.M. – Approuvée