Déliberation - delib no214 attribution d une subvention exceptionnelle a l association sportive du college gabriel peri a l association cma qwankido et a l association chha

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Déliberation - delib no214 attribution d une subvention exceptionnelle a l association sportive du college gabriel peri a l association cma qwankido et a l association chha Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Déliberation - delib no214 attribution d une subvention exceptionnelle a l association sportive du college gabriel peri a l association cma qwankido et a l association chha)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Hôtel de Ville d’Aubervilliers

2, rue de la Commune de Paris

93308 Aubervilliers Cedex

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1/5

DEPARTEMENT

DE LA

SEINE-SAINT-DENIS

Nombre de Membres composant :

Le Conseil Municipal :

En exercice :

Présents :

53

53

42

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

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N°214

REGISTRE

DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 SEPTEMBRE 2026

L'AN deux mille vingt-six, le 30 septembre, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le 24 octobre 2026, s'est réuni Salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville à sous la présidence de Monsieur Sofienne KARROUMI, Maire.

Etaient présents : KARROUMI Sofienne, DJEBBARI Nabila, LESCAUT Guillaume, COULIBALY Dialla, SERISIER Wilfried, DOGHMANE Amel, SISSOKO Sadio Edouard, LO TUTALA Aline, VIGOT Thomas, LAHJIBI Mohamed, PEDE Vérane, CAMARA Demba, PINAUD Yoan, FERREZ - LE GUET Léa, OURABAH Sofiane, FAZAZI Zeid, Adjoints au Maire

COHEN-HADRIA Yonel, NARASSIGUIN Corinne, LACHAUD Bastien, NCIRI Leïla, LEFEBURE Pierre, ANTIGNY-FERNANDES Yanna, HUREL Marguerite, MALEME Lway-Dario, MERAZGA Sonia, MOUANGUE Véronique, PLEE Eric, BLIOT Cassandre, PRESSET Louis, MESNARD Maximilien, GOLON Lucas, ALEHAUSE Severine, DIAW Amadou, DICKA Carole, KUMMER Ulysse, LAFARGE Astrid, CAZALOT-DUQUESNE Laura, HADJI-GAVRIL Michel, OZHAN Mizgin, GODIN Guillaume, BOUZIDI Zakia, BENDAHMANE Ayoub, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués.

Etaient absents : GUERRIEN Marc, NAULEAU Pierre-Yves, FRANCLET Karine.

Excusés :Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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93308 Aubervilliers Cedex

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Représentés par :

Madame Carolina FAYE Madame Yanna ANTIGNY- FERNANDES

Madame Julie QUETIER Monsieur Thomas VIGOT

Madame Katalyne BELAIR Monsieur Pierre LEFEBURE

Madame Aïcha NIAKATE Monsieur Amadou DIAW

Madame Sophie VALLY Monsieur Wilfried SERISIER

Madame Djieneba KONTE Monsieur Sadio Edouard SISSOKO

Monsieur Pierre SACK Madame Zakia BOUZIDI

Madame Ling LENZI Monsieur Michel HADJI-GAVRIL

Secrétaire de séance : Monsieur Yoan PINAUDHôtel de Ville d’Aubervilliers

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Séance du Conseil Municipal du 30/09/26

Direction des Sports/

N°214

OBJET : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège Gabriel Péri, à l'association CMA Qwankido et à l'association CHHA

LE CONSEIL,

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Demba CAMARA,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29 ;

Vu le budget communal ;

Considérant que la pratique sportive constitue un vecteur essentiel d’éducation, d’épanouissement, de cohésion sociale et d’apprentissage des valeurs de respect, de solidarité et de dépassement de soi, et qu’elle contribue pleinement à l’intérêt public local ;

Considérant l’engagement des associations sportives et des établissements scolaires d’Aubervilliers dans le développement et la promotion de la pratique sportive auprès des jeunes Albertivillariens ;

Considérant que la participation de l’Association Sportive du collège Gabriel Péri au Championnat de France UNSS constitue une reconnaissance de la qualité du travail réalisé auprès des jeunes et contribue au rayonnement sportif et médiatique de la Ville d’Aubervilliers au niveau national ;

Considérant que la participation du CMA Qwankido au Championnat du monde de Qwankido représente une opportunité de valoriser le savoir-faire sportif des pratiquants du territoire et de contribuer au rayonnement international d’Aubervilliers ;

Considérant que l’organisation par l’association CHHA des Championnats de France de Torball constitue un événement sportif d’envergure nationale, favorisant la promotion du sport pour toutes et tous, l’inclusion des personnes en situation de handicap et l’attractivité sportive du territoire ;

Considérant que ces projets et manifestations contribuent à la vitalité du mouvement sportif local, au développement de la pratique sportive, à la valorisation des associations et à l’image de la Ville d’Aubervilliers ;

Considérant qu’il convient, à ce titre, d’accompagner financièrement ces initiatives présentant un intérêt public local ;

Il est proposé d’approuver :

• l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’Association Sportive duHôtel de Ville d’Aubervilliers

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collège Gabriel Péri, afin d’accompagner sa participation au Championnat de France UNSS ;

• l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 400 € au CMA Qwankido, afin de

soutenir sa participation au Championnat du monde de Qwankido ;

• l’octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association CHHA, afin de

contribuer à l’organisation des Championnats de France de Torball.

Adoption à l'unanimité par 50 pour

DELIBERE :

APPROUVE l’attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives suivantes, afin de soutenir leurs actions et leur participation au développement de la pratique sportive sur le territoire :

• 1 500 € à l’Association Sportive du collège Gabriel Péri ;

• 500 € à l’association CHHA ;

• 400 € à l’association CMA Qwankido.

DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal 2026.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à la présente délibération.

DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l’application de la présente délibération.

DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le Département.Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l'adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télé recours(https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l'adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.

Les dépenses seront imputées sur : SPORT 30 65748

Reçue en préfecture le : 07/10/26

Accusé en préfecture :

93-219300019-20260930-lmc146555-DE-1-1

Publiée le : 07/10/26

Certifiée exécutoire : 07/10/26

Le Maire,

Sofienne KARROUMI