Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 11 CHQ ASSOS 2024 2025 2eme VERSEMENT
Déliberation - 2025 19 CHQ ASSOS 2024 2025 4eme VERSEMENT
Déliberation - 2024 38 CHQ ASSOS 2023 2024 4eme VERSEMENT
Déliberation - 2026 38 CHQ ASSOS 2025 2026 2eme Versement
Déliberation - 2026 01 CHQ ASSOS 2025 2026 1er VERSEMENT
Déliberation - 2025 06 Approbation CA 2024
Déliberation - 2025 05 Approbation CG 2024
Déliberation - 2025 16 Subvention COSI 2024 regularisation
Conseil Municipal - 2026 17 Indemnites de fonction CM
Déliberation - DELIB 06 07 2021 25 SUBVENTION ASSO 3EME VERSEME
Déliberation - 2025 17 CHQ ASSOS 2024 2025 3eme VERSEMENT
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 17 CHQ ASSOS 2024 2025 3eme VERSEMENT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
“
|
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LAirie:
Chez
non
SÉANCE DU 23 MAI 2025
[1
92
Montée
de
la Mairie-
73460
TOURNON
L’AN
DEUX-MILLE-VINGT-CINQ
&
04
79 38 51
90 - 8
mairie@tournon-savoie.com
&
http://www.tournon-savoie.com
LE
VINGT
TROIS
MAI
À
19H30
Nombre
de
membres
Date
Date
N°
En
exercice
Présents
Votants
convocation
affichage
délibération
12
11
11
12/05/2025
13/05/2025
2025/17
Présents:
BERTHET
Sandrine,
GRANDCHAMP
Patrick,
ALIOUA
Yacine,
LASSIAZ
Fabienne,
OMELTCHENKO
Luc,
GIANNINA
Gisèle,
RIMBOUD
Christelle,
CHATELAIN
Éric,
CHEVRIER-GROS
Sébastien,
GARDET-CADET
Michel,
MURAZ-DULAURIER
Gilles
Absents
: DRAGNEA
Cindy
Secrétaire
: RIMBOUD
Christelle
À
19h30,
le quorum
étant
atteint,
le conseil
peut
valablement
délibérer.
DELIBERATION
N°2025/17
VALIDATION
DES
CHEQUES
ASSOCIATION
- ANNÉE
SCOLAIRE
2024/2025
—
3£ME
VERSEMENT
Madame
Le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
délibération
en
date
du
12
décembre
2003
concernant
la
modification
du
règlement
des
"chèques
Associations".
Pour
l’année
scolaire
2024/2025,
72
enfants
sont
éligibles
au
dispositif
des
chèques
association.
La
distribution
a
concerné
39
enfants,
soit
78
chèques
association
à
ce
jour.
12
chèques
associations
ont
été
retournés
en
mairie
pour
remboursement,
pour
un
montant
total
de
570
€.
Cette
somme
est
destinée
à
aider
les
associations
qui
accueillent
les
enfants
de
Tournon.
Le
détail
de
la
répartition
de
ces
subventions
est
fourni
en
annexe
de
cette
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Ÿ
DÉCIDE
d'attribuer,
aux
associations
ayant
retourné
les
chèques
associations
en
mairie,
des
subventions
pour
un
montant
total
de
570
€
selon
la
répartition
jointe
à
cette
délibération
Ÿ”
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
correspondants
seront
prévus
au
budget
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Transmis
au
contrôle
de
légalité
Sandrine
BERTHET
Christelle
RIMBOUD
Le
26
MAI
20%
Publié
le
?f
MAI
2075
Page
1 sur 2 CHEQUES
ASSOCIATIONS
DÉLIBÉRATION
DU
23
MAI
2025
{année
scolaire
2024-2025
- 3ème
versement)
CHEQUES
ASSOCIATIONS
UTILISÉS
PAR
LES
FAMILLES
et retournés
en
mairie
par les
associations
REPARTITION
FAMILLE/ASSOCIATION
ASSOCIATIONS
TOTAL
Nbre
d'enfants
|
Participation
frais
Subvention
Nbre
de
chèques|
Valeur
: 50€
/chèque
d'inscription
association
(2 chèques/enfant)
35€
par
chèque
15
€ par
chèque
ECOLE
DU
MUSIQUE
ET
DANSE
ARLYSERE
ALBERTVILLE
7
+
TAG
€
0e
BASKET
CLUB
FRONTENEX
9
5
315.00
€
135.00
€
450.00
€
CYCLO
VTT
GILLERAIN
1
1
35.00
€
15.00
€
50.00
€
TOTAL
12
7
420.00
€
150.00
€
570.00
€
Page
2 sur 2