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Convocation - convocation seance du 20211126
Document publié le Vendredi 26 novembre 2021 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation seance du 20211126)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Inégalités sociales,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
(complément)
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du conseil qui aura lieu en mairie, le
Vendredi 26 novembre 2021
à
20 heures
L’ordre du jour sera le suivant :
N° de délibération Thématique Intitulé 2021-51 FINANCES Acceptation leg
2021-52 FINANCES Annulation loyer auberge « La Roche « - Avril 2021
2021-53 FINANCES Décision modificative n° 1 - BP 2021-54 FINANCES CFU et M57
2021-55 FINANCES Tarif assainissement 2022
2021-56 FINANCES Tarifs communaux 2022
2021-57 COMMANDE PUBLIQUE Délégation de service public – Assainissement collectif
2021-58 GESTION DU PERSONNEL Compte Epargne Temps
2021-59 GESTION DU PERSONNEL Création poste adjoint administratif 2021-60 VIE MUNICIPALE Modification statuts COMCOM 2021-61 DOMAINE COMMUNAL Régularisation CR 35 – Launay de Bouin
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Hervé de TROGOFF
A Marsac-sur-Don le 19/11/2021
A l’attention des conseillers
municipaux