Déliberation - lib 06 100624 04

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Déliberation - lib 06 100624 04 Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Vaujany. Lien du pdf (Déliberation - lib 06 100624 04)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Sport, Envoyé en préfecture le 11/06/2024

Reçu en préfecture le 11/06/2024

Publié le 13/06/2024 ET

ID : 038-213805278-20240610-06_100624_04-DE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-quatre, le dix juin à 19 heures, le Conseil Municipal de la

commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. L7

MAI RI Ë Date de la convocation : 4 juin 2024

VAUJANY | | | Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE, NOMBRE DE Brigitte ARNAUD, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX

SES 11 Absents: Jean-Luc BASSET, Eric DOURNON, Jacques JOUANS et Nadine

EN EXERCICE : 11 VERNEY

PRESENTS : 7

VOTANTS : 8

POUR : 8

0

0

Pouvoir : Jacques JOUANS à Elvina SAVIOUX

ABSTENTION :

CONTRE :

Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX

Délibération n° 06-100624-04 : Pôle Sports Loisirs : approbation de nouveaux tarifs et de nouveaux libellés et intégration au sein des régies de recettes existantes

Monsieur le Maire rappelle :

e La délibération du conseil municipal du 08 octobre 2012 créant une régie de recettes dénommée « Pôle Sports Loisirs »,

e La délibération du conseil municipal du 26 septembre 2014 décidant de reprendre en régie directe l'exploitation de l'Espace loisirs ;

e La délibération du conseil municipal du 24 octobre 2014 approuvant l'intégration de la structure « Espace Loisirs » au sein de la régie de recettes « Pôle Sports Loisirs »; e La délibération du 2 décembre 2016 approuvant la scission du Budget annexe Pôle Sports Loisirs en deux budgets distincts à compter du 1° janvier 2017 ;

e L'arrêté 2016-88-R créant la régie de recettes « Patinoire Piscine » fonctionnant de façon concomitante et indissociable de la régie de recettes « Pôle Sports Loisirs » ;

Il appartient également au Conseil municipal d'adopter les tarifs d'entrée dans les équipements ou des animations et services proposés.

Il'est proposé de mettre à jour les tarifs du PSL et d'adapter les libellés des prestations proposées à la vente. Le tableau ci-dessous présente les nouveaux tarifs soumis à l'approbation du Conseil municipal.

Le Conseil Municipal ;

Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;

e__ Approuve les nouveaux tarifs ainsi que l'intégration des prestations ci-dessus détaillées dans les régies de recettes du Pôle Sports Loisirs ;

e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de ces dispositions.

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Certifié exécutoire.

Transmis en Préfecture leEnvoyé en préfecture le 11/06/2024

Reçu en préfecture le 11/06/2024

Publié le 13/06/2024 EM

ID : 038-213805278-20240610-06100624 _04-DE

ESPACE LIBELLE TARIFS 2024

ACCES TOTAL ACCES TOTAL JOURNEE PUBLIC 22 €

ACCES TOTAL ACCES TOTAL ANNEE RESIDENT 70 €

ACCES TOTAL ACCES TOTAL ANNEE PUBLIC 230 €

AQUASPHERE LUNETTES ENFANT 19 €

AQUASPHERE LUNETTES ADULTE 25 €

AQUASPHERE MAILLOT FILLE 23 €

AQUASPHERE MAILLOT GARCON 19 €

AQUASPHERE MAILLOT FEMME 39 €

AQUASPHERE MAILLOT HOMME 25 €

AQUASPHERE COUCHES BB 3 €

AQUASPHERE BONNET 10 €

AQUASPHERE COUCHES LAVABLES 12 €

AQUASPHERE PALMES 40 €

AQUASPHERE BRASSARDS 7 €

AQUASPHERE PETITE SERVIETTE 11 €

BOWLING 1 PARTIE ENFANT REDUIT 5 €

BOWLING 1 PARTIE ENFANT (PLEIN TARIF) 6 €

BOWLING 1 PARTIE JOURNEE ADULTE REDUIT 7 €

BOWLING 1 PARTIE JOURNEE ADULTE 9 €

BOWLING 1 PARTIE SOIREE ADULTE REDUIT 7 €

BOWLING 1 PARTIE SOIREE ADULTE PLEIN TARIF 9 €

BOWLING 1 PARTIE JOURNEE FAMILLE 4 PERSONNES REDUIT 19 €

BOWLING 1 PARTIE JOURNEE FAMILLE 4 PERSONNES 24 €

BOWLING 1 PARTIE SOIREE FAMILLE 4 PERSONNES REDUIT 19 €

BOWLING 1 PARTIE SOIREE FAMILLE 4 PERSONNES 24 €

BOWLING ANNIVERSAIRE ENFANT 12 €

BOWLING CARTE ABONNEMENT 10 PARTIES ENFANT REDUIT 40 €

BOWLING CARTE ABONNEMENT 10 PARTIES ENFANT 49 €

BOWLING CARTE ABONNEMENT 10 PARTIES ADULTE REDUIT 55 €

BOWLING CARTE ABONNEMENT 10 PARTIES ADULTE 72 €

BOWLING CHAUSSETTES 5 €

TARIFS POLE SPORTS LOISIRSEnvoyé en préfecture le 11/06/2024

Reçu en préfecture le 11/06/2024 Lea

Publié le 13/06/2024

ID-:-038-213805278-20240610-06-100624-04-DE

DETENTE ENTREE DETENTE ADULTE REDUIT 11 €

DETENTE ENTREE DETENTE ADULTE 15 €

DETENTE COMPLEMENT DETENTE PUBLIC 9 €

DETENTE CARTE 5 ENTREES ADULTE 60 €

ESTHETIQUE AISSELLES 9 €

ESTHETIQUE BRAS 18 €

ESTHETIQUE DEMI-JAMBES 20 €

ESTHETIQUE FORFAIT DEMI-JAMBES, MAILLOT, AISSELLES 35 €

ESTHETIQUE FORFAIT JAMBES COMPLETES MAILLOT, AISSELLES 40 €

ESTHETIQUE JAMBES COMPLETES 25 €

ESTHETIQUE LEVRES 9 €

ESTHETIQUE MAILLOT 10 €

ESTHETIQUE MAILLOT INTEGRAL 18 €

ESTHETIQUE MENTON 9 €

ESTHETIQUE SOURCILS 9 €

ESTHETIQUE TORSE OU DOS 29 €

MAQUILLAGE MAQUILLAGE JOUR 22 €

MAQUILLAGE MAQUILLAGE MARIE 49 €

MAQUILLAGE MAQUILLAGE SOIR 33 €

MAQUILLAGE TEINTURE DES CILS 20 €

MAQUILLAGE TEINTURE DES SOURCILS 13 €

PATINOIRE ENTREE ENFANT REDUIT 3 €

PATINOIRE ENTREE ENFANT PUBLIC 4 €

PATINOIRE ENFANT - 3 ANS GRATUIT

PATINOIRE ENTREE ADULTE REDUIT 4 €

PATINOIRE ENTREE ADULTE PUBLIC 6 €

PATINOIRE FAMILLE 4 PERS AVEC PATINS 25 €

PATINOIRE 5 ENTREES AVEC PATINS ENFANT 28 €

PATINOIRE 5 ENTREES AVEC PATINS ADULTE 35 €

PATINOIRE GROUPE 10 PERS AVEC PATINS ENFANT 50 €

PATINOIRE GROUPE 10 PERS AVEC PATINS ADULTE 70 €

PATINOIRE CARNET 50 ENTREES 220 €

PATINOIRE LOCATION PATIN 3 €

PATINOIRE LOCATION PATIN 3 €

PATINOIRE LOCATION PATIN 3 €

PATINOIRE LOCATION PATIN 3 €

PATINOIRE CHAUSSETTES PUBLIC 5 €Envoyé en préfecture le 11/06/2024

Reçu en préfecture le 11/06/2024 Lea

Publié le 13/06/2024

ID_:038-213805278-20240610-06100624 _04-DE

PATINOIRE AFFUTAGE 7 €

PATINOIRE HEURE DE GLACE FEDE CLUBS 70 €

PATINOIRE HEURE DE GLACE 140 €

PATINOIRE GALA NOEL ENFANT (+12 ans) 20 €

PATINOIRE GALA NOEL ADULTE 30 €

PATINOIRE PARTENARIAT GALA 5 PLACES LOGE 1 800 €

PATINOIRE OFFRE PRESTIGE 3 600 €

PATINOIRE OFFRE DIAMANT 6 000 €

PATINOIRE Location mensuelle 1 500 €

PATINOIRE Location demi-mois 750 €

PATINOIRE Evènement 5 euros 5 €

PATINOIRE Evènement 10 euros 10 €

PATINOIRE Evènement 15 euros 15 €

PATINOIRE Evènement 20 euros 20 €

PATINOIRE Evènement 50 euros 50 €

PISCINE ENFANT -12 ANS REDUIT 5 €

PISCINE ENFANT -12 ANS PUBLIC 6 €

PISCINE ADULTE REDUIT 6 €

PISCINE ADULTE PUBLIC 7 €

PISCINE ENTREE FAMILLE 20 €

PISCINE ENFANT SUP FAMILLE 4 €

PISCINE ENTREE PISCINE AVEC PASS ACTIVITES 2 €

PISCINE CARNET CE 50 PISCINE 200 €

PISCINE CARTE 5 ENTREES ADULTE 28 €

PISCINE CARTE 5 ENTREES ENFANT 24 €

PISCINE CARNET CE 25 DETENTE/PISCINE 250 €

PISCINE 1 COURS AQUABIKE EXPRESS REDUIT 7 €

PISCINE 1 COURS AQUABIKE EXPRESS PUBLIC 9 €

PISCINE 1 COURS AQUAD AQUAB REDUIT 11 €

PISCINE 1 COURS AQUAD AQUAB PUBLIC 13 €

PISCINE CARTE 10 COURS AQUAD AQUAB REDUIT 70 €

PISCINE CARTE 10 COURS AQUAD AQUAB 90 €

PISCINE BB NAGEURS 1 SEANCE REDUIT 9 €

PISCINE BB NAGEURS 1 SEANCE 12 €

PISCINE BB NAGEURS 10 SEANCES REDUIT 60 €

PISCINE BB NAGEURS 10 SEANCES PUBLIC 83 €

PISCINE CARTE 10 COURS NAT ENFANT (hors entrée piscine) 60 €Envoyé en préfecture le 11/06/2024

Reçu en préfecture le 11/06/2024

13/06/2024 FR ]

| ID : 038-213805278-20240610-06 100F71 N4-DE

PISCINE CARTE 10 COURS NAT ADULTE (hors entrée piscine) 75 €

PISCINE ENFANT ANNEE REDUIT 39 €

PISCINE ENFANT ANNEE PUBLIC 80 €

PISCINE ADULTE ANNEE 135 €

PISCINE LOCATION LIGNE D'EAU 33 €

PISCINE 1 CLASSE SCOLAIRE 1H 75 €

PISCINE ENSEIGNEMENT MAITRES-NAGEURS (1h) 44 €

PRODUITS DE BEAUTE Crème de jour lait de chèvre 18 €

PRODUITS DE BEAUTE Gommage lait de chèvre 17 €

PRODUITS DE BEAUTE Crème de nuit lait de chèvre 18 €

PRODUITS DE BEAUTE Gel douche 12 €

PRODUITS DE BEAUTE Soin contour des yeux 12 €

SALLE PO 1 HEURE PAR PERSONNE SALLE POLYVALENTE 6 €

SALLE PO 1 HEURE GROUPE SALLE POLYVALENTE 70 €

SALLE PO JOURNEE 500 €

SPA HYDRO 20 MIN 15 €

SPA MODELAGE 30 MN REDUIT 30 €

SPA MODELAGE 30 MN PUBLIC 40 €

SPA MODELAGE 55 MN REDUIT 55 €

SPA MODELAGE 55 MN PUBLIC 70 €

SPA REFLEXOLOGIE 20 MN REDUIT 15 €

SPA REFLEXOLOGIE 20 MN PUBLIC 30 €

SPA REFLEXOLOGIE 55 MN REDUIT 55 €

SPA REFLEXOLOGIE 55 MN PUBLIC 70 €

SPA SOIN DU CORPS 30 MN REDUIT 30 €

SPA SOIN DU CORPS 30 MN PUBLIC 40 €

SPA SOIN DU CORPS 50 MN REDUIT 55 €

SPA SOIN DU CORPS 50 MN PUBLIC 70 €

SPA SOIN DU VISAGE 30 MN REDUIT 30 €

SPA SOIN DU VISAGE 30 MN PUBLIC 40 €

SPA SOIN DU VISAGE 50 MN REDUIT 55 €

SPA SOIN DU VISAGE 50 MN PUBLIC 70 €

PSL (piscine et patinoire) ACCES ILLIIMITE ENFANT 6 JOURS 25 €

PSL (piscine et patinoire) ACCES ILLIIMITE ADULTE 6 JOURS 29 €

MUSCULATION ENTREE MUSCULATION REDUIT 9 €

MUSCULATION ENTREE MUSCULATION PUBLIC 11 €

MUSCULATION COMPLEMENT MUSCULATION 7 €

MUSCULATION 5 ENTREES MUSCULATION 45 €

MUSCULATION 10 ENTREES MUSCULATION 85 €

ONGLERIE VERNIS SEMI PERMANENT REDUIT 20 €Envoyé en préfecture le 11/06/2024

Reçu en préfecture le 11/06/2024

Publié le 13/06/2024

ID : 038-213805278-20240610-06 100624 04-DE

ONGLERIE VERNIS SEMI PERMANENT 22 €

ONGLERIE VERNIS SEMI PERMANENT MAINS ET PIEDS 38 €

DIVERS AIRE DE CAMPING-CAR 1 JETON = JOURNEE 10 €

DIVERS SUPPORT CARTE RECHARGE VE 4 €