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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Tréméven.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 11 14 Compte Rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Affiché le 18/11/2024
18/11/2024 CM 14/11/2024 – Compte-rendu des délibérations Page 1 sur 2
MAIRIE
Place de l’Eglise
29300 TREMEVEN
Tel : 02.98.96.08.02
Mail : mairie@tremeven.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU JEUDI 14 NOVEMBRE 2024
Le Conseil Municipal de TREMEVEN dûment convoqué le sept novembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni en séance publique à la salle du conseil municipal, le jeudi quatorze novembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures quinze minutes, sous la présidence de Madame CAUDAN Monique, Maire.
Présents : Mmes et MM. Les Conseillers municipaux en exercice :
Mme AUFFRET Annie, M. BRISHOUAL Sébastien, Mme CAUDAN Monique, M. DAVID Anthony, M. DERRIEN Dominique, M. FLATRES Pascal , Mme FOUCHER Aurélie, M. HELOU Roland, Mme LE MARRE Noémie, Mme LE ROUX Solène, Mme PRAT Cathy, M. QUENTEL Jean-Claude
Absents et excusés :
Mme KERVEADOU Dominique, ayant donné procuration Mme Monique CAUDAN M. GEHANNIN Pascal, ayant donné procuration à M. BRISHOUAL Sébastien M. PENSEC Ludovic, ayant donné procuration à M. DAVID Anthony
Secrétaire de séance : M. DAVID Anthony
Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 Septembre 2024
Vote : Unanimité
Autorisation au Maire de réaliser des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
et dans la limite du quart des crédits inscrits en 2024
Vote : Unanimité
Admission de sommes en non-valeur
Vote : Unanimité
Répartition des produits des concessions du cimetière
Vote : Unanimité Affiché le 18/11/2024
18/11/2024 CM 14/11/2024 – Compte-rendu des délibérations Page 2 sur 2
Renouvellement de la convention relative au dispositif « Cantine à 1 € »
Vote : Unanimité
Sollicitation auprès de Quimperlé Communauté du Fonds de concours Itinéraires cyclables
Vote : Unanimité
Convention de prestation de service relative à la prise en charge des animaux en divagation sur
la voie publique (capture, fourrière animale)
Vote : Unanimité
Dénomination d’une voie du Lotissement du Moulin d’Or – 2ème tranche
Vote : Unanimité
Avenant n°3 à la convention de mutualisation du service commun ADS (Application du Droit
des Sols)
Vote : Majorité
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 3 (Pascal FLATRES, Sébastien BRISHOUAL, Pascal GEHANNIN)