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Déliberation - 22.03.2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Peillon.
Lien du pdf (Déliberation - 22.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
AR Prefecture FEUILLET N° 2026/07
006-210600920-20260322-2026 04-DE
Reçu le 24/03/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
COMMUNE DE PEILLON
672, Av. de l'Hôtel de Ville
Sainte-Thècle
06440 PEILLON
Séance du 22 mars 2026
Délibération n° 2026-04
ELECTION DU MAIRE
Nombre de membres Date de convocation : 16 mars 2026 En exercice : 15 Présents : 14 Date d’affichage : 16 mars 2026 Pour : 15
Contre : 0
Abstention : )
Votants : 15 Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture
L’an deux mille vingt six et le vingt deux mars à dix heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Peillon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc RANCUREL, Maire.
PRESENTS : Messieurs Guy ANELLI, Thierry MARRE et Madame Germaine MILLO, Adjoints, Mesdames, Michèle TOUITOU, Magali COHEN, Sylvie BOTTA, Isabelle VALENTI, Martine PEALAT, Messieurs Rémy PASSERON, Charles ROBAUT, Christophe BEDESCHI, Alain MASFRAND, Stive
LINSOLAS, Conseillers Municipaux.
ABSENT représenté : Karine GOBET représentée par Magali COHEN
Secrétaire de séance : Christophe BEDESCHI
En application de l’article L2122-8 du CGCT, Monsieur Charles ROBAUT, le doyen d’âge du nouveau Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal désigne Monsieur Christophe BEDESCHI en qualité de secrétaire de séance.
Après s’être assuré que le quorum est atteint, il a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire.
H a rappelé qu’en application des articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement des bulletins de vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
- Nombre de votants : 15 _- Nombre de suffrages exprimés : 15
- Nombre de suffrages déclarés nuls : 0 - Majorité absolue :
- Nombres de suffrages blancs : 0
Monsieur Jean-Marc RANCUREL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Pour extrait conforme les jour, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christophe BEDESCHI Jean-Marc RANCURÈ K ©
AR Prefecture FEUILLET N° 2026/08
006-210600920-20260322-2026 O05-DE
Reçu le 24/03/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES JedfMarc RANCUREL, Maire
COMMUNE DE PEILLON
672, Av. de l'Hôtel de Ville
Sainte-Thècle
06440 PEILLON
Séance du 22 mars 2026
Délibération n° 2026-05
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
NoNombre de membres Date de convocation : 16 mars 2026
En exercice : 15 Présents : 14 Date d’affichage : 16 mars 2026
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : IS Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture
L’an deux mille vingt six et le vingt deux mars à dix heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Peillon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de
Monsieur Jean-Marc RANCUREL, Maire.
PRESENTS : Messieurs Guy ANELLI, Thierry MARRE et Madame Germaine MILLO, Adjoints, Mesdames, Michèle TOUITOU, Magali COHEN, Sylvie BOTTA, Isabelle VALENTI, Martine PEALAT, Messieurs Rémy PASSERON, Charles ROBAUT, Christophe BEDESCHI, Alain MASFRAND, Stive LINSOLAS, Conseillers Municipaux.
ABSENT représenté : Karine GOBET représentée par Magali COHEN
Secrétaire de séance : Christophe BEDESCHI
Monsieur le Maire rappelle que la détermination du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
Vu les articles L2122-1 et L2122-2 du CGCT,
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre d’adjoints au Maire sans que ce
nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré a fixé à trois le nombre des adjoints au Maire de la commune.
Pour extrait conforme les jour, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christophe BEDESCHI Jean-Marc RANCUREL AR Prefecture FEUILLET N° 2026/09
006-210600920-20260322-2026 06-DE
Reçu le 24/03/2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES Farc RANCUREL, Maire COMMUNE DE PEILLON
672, Av. de l'Hôtel de Ville
Sainte-Thècle
06440 PEILLON
Séance du 22 mars 2026
Délibération n° 2026-06
ELECTION DES ADJOINTS
Nombre de membres Date de convocation : 16 mars 2026
En exercice : 15 Présents : 14 Date d’affichage : 16 mars 2026 Pour : 15
Contre : 0
Abstention : Ô
Votants : IS Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture
L’an deux mille vingt six et le vingt deux mars à dix heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Peillon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc RANCUREL, Maire.
PRESENTS: Messieurs Guy ANELLI, Thierry MARRE et Madame Germaine MILLO, Adjoints, Mesdames, Michèle TOUITOU, Magali COHEN, Sylvie BOTTA, Isabelle VALENTI, Martine PEALAT, Messieurs Rémy PASSERON, Charles ROBAUT, Christophe BEDESCHI, Alain MASFRAND, Stive LINSOLAS, Conseillers Municipaux.
ABSENT représenté : Karine GOBET représentée par Magali COHEN
Secrétaire de séance : Christophe BEDESCHI
Monsieur le Maire rappelle qu’en vertu de l’article L2122-4 et L2122-7-2 du CGCT, les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenue la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
I est constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoints a été déposée.
Le dépouillement des bulletins de vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
- _ Nombre de votants : 15
- Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
- _ Nombre de suffrages blancs : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue : 8
La liste conduite par Monsieur ANELLI Guy Antoine a obtenu la majorité absolue.
Ont été proclamés adjoints au Maire et immédiatement installés les candidats figurant sur cette liste. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
Pour extrait conforme les jour, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christophe BEDESCHI Jean-Marc RANCUR