Convocation - convocation 20260219182848

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Convocation - convocation 20260219182848 Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Gaujac. Lien du pdf (Convocation - convocation 20260219182848)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques, DÉPARTEMENT DU GARD

Arrondissement de Nîmes

Canton de Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE GAUJAG Liberté - Égalité - Fraternité

CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Gaujac, le 19 février 2026

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu

Le mardi 24 février 2026 à 20 heures 30

Veuillez agréer Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Le Maire,

Maria SEUBE

Je soussigné(e) (3)... inistid dun

dONNE POUVOIF à ren nnrenen nn rene ennneeenennntenneneeneenrenrenne de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de GAUJAC convoqué pour le

Le mardi 24 février 2026 à 20 heures 30

e De prendre part à toutes les délibérations (2)

e D'émettre tous voies et signer tous documents (2)

Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (4) auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque

Fait à GAUJAC, le (5)

Signature :

{1) À n'utiliser qu'en cas d'absolue nécessité

(2) Rayer la mention inutile

(3} Nom, Prénom, Adresse

(4) N.B Validité : trois reports au maximum

(5) Porter à la main : « Bon pour pouvoir » el signer

Mairie de Gaujac — 17 place de la Liberté — 30330 GAUJAC

Téléphone : 04.66.82.00.91

Messagerie : contact@mairie-gauiac.frDÉPARTEMENT DU GARD

Arrondissement de Nîmes

Canton de Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE GAUJAG

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6)

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8)

8)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026

Approbation du procès-verbal et des délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2025, Modification des statuts du SIVU de L'Yeuseraie,

Tableau des effectifs :

a. Suppression du poste d’attaché territorial,

b. Création du poste d'agent de Maîtrise à la suite de l'arrêté de promotion interne du Centre de Gestion du Gard et suppression du poste d'adjoint technique principal 12" classe,

Avenant N° 1 — Marché de travaux « Aménagement du Chemin de Connaux & Chemin de la Cigalière »,

Inscription au programme d'investissement du SMEG pour les travaux de « dissimulation coordination — voirie « impasse du Grand Treillas et chemin de l'Argillier »,

Demande d'aides financières et approbation du plan de financement pour les travaux de « désimperméabilisassions des cours écoles »,

Demande d'aides financières et approbation du plan de financement pour les travaux VRD et sécurisation — « Chemin du Grand Treillas et Chemin de l'Argillier»,

Fonds de concours 2026,

Résiliation du contrat de fortage « Carrières du Valloubier » du 30 novembre 2004 et son avenant N° 1 signé le 09 décembre 2005 à la demande de la société Bétons Granulats Sylvestre, 10) Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections,

11) Revalorisation des indemnités élus conformément à la loi du 8 décembre 2025,

12) Informations du Maire.

Le Maire,

Maria SEUBE

Mairie de Gaujac — 17 place de la Liberté — 30330 GAUJAC

Téléphone : 04.66.82.00.91

Messagerie : contact@mairie-gauiac.fr

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