Conseil Municipal - CONVOC CM 20251217 20251215095522

Documents similaires

Convocation - convocation cm

Convocation - convocation CM 20260420135649

Convocation - convocation cm 20250821083819

Convocation - convocation cm 20250701164155

Convocation - convocation

Convocation - convocation CM

Convocation - convocation

Convocation - convocation 20260330142157

Convocation - convocation 20260219182848

Convocation - convocation ordinaire 20260414143708

Conseil Municipal - CONVOC CM 20251217 20251215095522 Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Gaujac. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 20251217 20251215095522)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, DÉPARTEMENT OÙ GARD

Arrondissement de Nîmes

Canton de Bagnols-sur-Cèze

COMMUNE DE GAUJAC Liberté — Égalité - Fraternité

CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Gaujac, le 12 décembre 2025

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu

Le mercredi 17 décembre 2025 à 18 h 30

à la Salle du Conseil Municipal à la mairie

Veuillez agréer Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Le Maire,

Maria SEUBE

Cijoint l'ordre du jour et un imprimé pour donner pouvoir en cas de nécessité.

POUVOIR «)

Je soussigné(e) (3)... donne pouvoir à iii de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de GAUJAC convoqué pour le

17 décembre 2025 à 18 h 30 :

e De prendre part à toutes les délibérations (2)

e D'émettre tous votes et signer tous documents (2)

Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (4) auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque

Fait à GAUJAC, le (5)...

Signature :

(1) À n'utiliser qu'en cas d'absolue nécessité

(2) Rayer la mention inutile

(3) Nom, Prénom, Adresse

(4) N.B Validité : trois reports au maximum

(5) Porter à la main : « Bon pour pouvoir » et signer

Mairie de Gaujac — 17 place de la Liberté — 30330 GAUJAC

Téléphone : 04.66.82.00.91

Messagerie : contact@mairie-gauiac.frCOMMUNE DE GAUJAC

DÉPARTEMENT DU GARD

Arrondissement de Nîmes

Canton de Bagnols-sur-Cèze

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025.

1) Approbation du procès-verbal et des délibérations du conseil municipal du 23 octobre 2025, 2} Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 dans la limite des 25 % du budget de l'exercice 2025,

3) Convention ALSH Commune de Gaujac / Agglomération du Gard Rhodanien,

4) Renouvellement convention d'assistance juridique avec le cabinet « Territoires avocats », 5) Renouvellement du contrat d'assurance contre les risques statutaires avec le Centre de Gestion du Gard pour la période du 1° janvier 2026 au 31 décembre 2029,

6) Instauration d'une participation financière aux contrats labélisés des agents dans le cadre de la protection sociale complémentaire pour le risque santé,

7) Subvention exceptionnelle pour Monsieur Roméo PIQUET pour la saison 2026 en vue du championnat du Monde Trial 2 & Championnat de France Trial,

8) Amande de police 2026 « Sécurisation du Grand Treillas »,

9) Travaux sous maîtrise d'ouvrage du SMEG « Voirie Petite Rue »,

10) Fonds de concours 2023 pour travaux de voirie « Chemin de la Fausse Villarde et Chemin de l'Oppidum

11) Fonds de concours 2025 reliquat 2024 pour les travaux chemin de Connaux,

12) Informations du Maire.

Le Maire,

Maria SEUBE

Mairie de Gaujac — 17 place de la Liberté — 30330 GAUJAC

Téléphone : 04.66.82.00.91

Messagerie : contact@mairie-gauiac.fr

Liberté — Égalité - Fraternité