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Convocation - convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaujac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
9
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
CONVOCATION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
DU
GARD
Arrondissement
de
Nîmes
Canton
de
Bagnols-sur-Cèze
COMMUNE
DE
GAUJAC
| À Gaujac,
le 07
novembre
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
mardi
14
novembre
2023
à 20
heures
30
à la
Salle
du
Conseil
Municipal
à la
mairie
Veuillez
agréer
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
<
Maria
SEUBE/=
Ci-joint
l’ordre
du
jour
et
un
imprimé
pour
donner
pouvoir
en
cas
de
nécessité.
POUVOIR
Je
SOUSSIgNÉ(E)
{3}...
ie
nneneneennnnenennnnennennnnnenennnnntes
donne
pouvoir
à
de
me
représenter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
GAUJAC
convoqué
pour
le 14
novembre
2023
à 20h30
:
e De
prendre
part
à toutes
les
délibérations
(2)
+ D'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents
(2)
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
(4)
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque
Fait
à GAUJAC,
le (5)
...
{1}
A n'’utiliser
qu'en
cas
d’absolue
nécessité
{2}
Rayer
la mention
inutile
{3}
Nom,
Prénom,
Adresse
(4)
N.B
Validité
: trois
reports
au
maximum
{5}
Porter
à la
main
: « Bon
pour
pouvoir
» et
signer
Mairie
Place
de
la Liberté
- 30330
GAUJAC
Téléphone
: 04
66
82
00
91
- Fax
: 04
66
82
94
O8
- Courriel
: mairie-gaujac@wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Fraïernité
DÉPARTEMENT
DU
GARD
Arrondissement
de
Nîmes
Canton
de
Bagnols-sur-Cèze
COMMUNE
DE
GAUJAC
ORDRE
DU
JOUR
1} Approbation
du
procès-verbal
et des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
mardi
12
octobre
2023.
2)
Définition
des
Zones
d’Accélération
pour
limplantation
terrestre
d’Énergies
Renouvelables
(ZAEnR)
: Concertation
préalable
3)
Amendes
de
police
2024
4)
Présentation
du
rapport
d'activité
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Gard
rhodanien
5)
Marché
maîtrise
d'œuvre
à
bon
de
commande
travaux
d'infrastructure
VRD
6}
ONF
: Coupe
de
bois
2024
7)
Décision
Modificative
N°1
Questions
diverses
Le
Maire,
Maria
SEUB
2
ES
Mairie
Place
de
la Liberté
- 30330
GAUJAC
Téléphone
: 04
66
82
00
91
- Fax
: 04
66
82
94
08
- Courriel
: mairie-gaujac@wanadoo.fr
-