Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del 26
Déliberation - del 28
Déliberation - DEL 11
Déliberation - DEL057
Déliberation - DEL046
Déliberation - DEL58
Déliberation - DEL202516
Déliberation - DEL028
Déliberation - DEL21
Déliberation - DEL045
Déliberation - DEL51
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ablis.
Lien du pdf (Déliberation - DEL51)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/12/2824
cation
agrése
E-legalte
cc
99
_DE-
-
Ti
b lis
EXTRAIT DU REGISTRE
PORTE
D'LE-DE-FRANCE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
DECEMBRE
2024
N° d’ordre
: DEL
51-12-2024
.
un
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
décembre
à
20h00,
les
membres
du
Objet
de
la délibération
:
Conseil
municipal
de
la ville
d'ABLIS
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Rapport
d'activités
2023
de
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
SIRET,
Maire.
Communauté
d'Agglomération
de
Rambouillet
Territoires
(CART)
Présents
: Jean-François
SIRET,
Claire
AGUILLON,
Jean-François
DELARUE,
Clarisse
CHALARD,
Daniel
COQUELLE,
Béatrice
HONDARRAGUE,
Laurent
ALLEAUME,
Alain
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
LELARGE,
Thierry
PARNOT,
Francine
JACQUET,
Sylvie
DESAGE,
Arnaud
JULIEN,
Estelle
THIERCELIN,
Adeline
LE,
Tristan
PIOLI,
Laurence
ROQUES,
Francine
En
exercice
:
23
BERTRAND,
Thierry
GUEFFIER,
Gaëlle
LAME,
Steven
AUBOIS.
Présents:
20
Absents
excusés:
Christiane
CHILLAN,
qui
donne
pouvoir
à Estelle
THIERCELIN,
|
Sindy
ABGUILLERM
qui
donne
pouvoir
à
Béatrice
HONDARRAGUE,
Jean
Marc
Pouvoirs :
3
BENTOURE
qui
donne
pouvoir
à Gaelle
LAME.
Votants :
23
Formant
la majorité
des
membres
en exercice.
Date de la convocation
:
Secrétaire
de séance
: Francine
BERTRAND
09/12/2024
Date
de
publication
en
ligne
:
20/12/2024
Vu
le rapport
en
annexe,
Vu
les
statuts
modifiés
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Rambouillet
Territoires,
en
annexe,
Vu
l'exposé
de
M.
Jean-Francois
SIRET,
Le
Conseil
municipal,
PREND
ACTE
de
cette
présentation.
Le
Maire
Jean-François
SIRET
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
56
avenue
de
Saint
Cloud,
78
011
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l’État,
ou
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr.
VILLE
D'ABLIS
8 rue
de
la Mairie
- 78 660
ABLIS
01.30.46.06.06
— https://ablis.fr
La
EE Petites de demain