Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 03 2026

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 03 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Val des Vignes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques, République Française

Département : CHARENTE - Arrondissement : Cognac

VAL DES VIGNES - Commune

1 PLACE DE LA FRATERNITE

16250 VAL DES VIGNES

VAL DES VIGNES, le 16 mars 2026,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

vendredi 20 mars 2026 à 18 heures 30

Salle du Conseil

1 Place de la Fraternité

16250 VAL DES VIGNES

Ordre du jour:

1. Installation des Conseillers Municipaux

2. Élection du Maire

3. Détermination du nombre d'adjoints

4. Élections des adjoints

5. Indemnités de fonctions

6. Délégations de fonctions du Conseil Municipal au Maire

7. Désignation de délégués au Syndicat Départemental d'Électricité et de Gaz (SDEG 16)

8. Désignations de délégués au Syndicat d'Eau Potable (SEP) du Sud Charente

9. Désignation de délégués à l'Agence Technique Départementale (ATD 16)

10. Désignations de délégué au Syndicat Mixte AGEDI (logiciels informatiques)

11. Désignation de délégué au Syndicat Intercommunal de Lutte contre les Fléaux Atmosphériques (SILFA)

12. Désignation de délégué au Groupement de Défense contre les Organismes Nuisibles (GDON)

13. Désignation d'un référent Tempête14. Désignation d'un référent Défense

15. Désignation d'un responsable Fourrière

16. Désignation de responsables pour les locations des Salles des Fêtes

17. Présentation des commissions communales

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

,POUVOIR (1)

Je, soussigné,

donne pouvoir à (2)

afin de me représenter à la réunion convoquée pour le 20/03/2026 à , de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3)

auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.

Fait à ..................................................................... le ..............................

Bon pour pouvoir et signature

(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de v alidité : trois reports au maximum