Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 05 05 2026

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 05 05 2026 Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Val des Vignes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 05 05 2026)Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie, République Française

Département : CHARENTE - Arrondissement : Cognac

VAL DES VIGNES - Commune

1 PLACE DE LA FRATERNITE

16250 VAL DES VIGNES

VAL DES VIGNES, le 30 avril 2026,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

mardi 05 mai 2026 à 18 heures 30

Salle des Fêtes de Mainfonds

67 Route des Montgolfières

16250 VAL DES VIGNES

Ordre du jour:

1. Approbation du CR du 20 mars 2026

2. Approbation du CR du 1er avril 2026

3. Rapport sur les décisions prises par délégations du conseil

4. Vote du Compte Financier Unique (CFU) de la commune

5. Vote du CFU du budget annexe du lotissement de la Renardière

6. Vote du CFU du budget annexe du lotissement de Bellevue

7. Vote du CFU du budget annexe du lotissement de l’Espace DEFRANCE 8. Affectation des résultats du budget commune

9. Affectation des résultats du budget annexe du lotissement de la Renardière 10. Affectation des résultats du budget annexe du lotissement de Bellevue 11. Affectation des résultats du budget annexe du lotissement de l’Espace DEFRANCE

12. Modification de l’arrêté de délégation de fonctions au Maire

13. Délibération relative aux heures complémentaires ou supplémentaires des agents 14. Marché pour le clocher de l’église de Mainfonds

15. Marché pour l’aménagement de l’Espace DEFRANCE

16. Modification du programme de travaux de voirie 2026

17. Renouvellement de la convention avec la CDC pour l’archivage

18. Modification de la délibération relative à la vente du lot 7 de Bellevue 19. Présentation du RSU

20. Désignation de membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

21. Désignation d’un référent pour la lutte contre l’Ambroisie

22. Composition des Commissions Communales

23. Questions et informations diverses

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

DECELLE Guy.