Ordre du Jour - Ordre du Jour

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28 03 2025

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 14 JUIN 2024

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 20 03 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 05 06 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 05 05 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16 02 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 05 05 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 06 03 2026

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM 31072024

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28 02 25

Ordre du Jour - Ordre du Jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val des Vignes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Démocratie, Handicap et inclusivité, République Française

Département : CHARENTE - Arrondissement : Cognac

VAL DES VIGNES - Commune

1 PLACE DE LA FRATERNITE

16250 VAL DES VIGNES

VAL DES VIGNES, le 08 juin 2026,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

vendredi 12 juin 2026 à 18 heures 30

SALLE AUBEVILLE

1 Le Moulin des Geais

16250 VAL DES VIGNES

Ordre du jour:

1. Approbation des comptes rendus du 05 mai et du 05 juin 2026

2. Rapport sur les décisions prises par délégations du Conseil

3. Désignation des membres de la CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées) de la CDC 4B

4. Devis d'éclairage public pour les lotissements

5. Prix de vente des terrains du lotissement de l'Espace DEFRANCE

6. Vente du 3 Rue de Lavoir à Mainfonds

7. Avis sur réduction temporaire de loyer

8. Attribution des subventions et participations communales

9. Questions et informations diverses

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

DECELLE Guy,POUVOIR (1)

Je, soussigné,

donne pouvoir à (2)

afin de me représenter à la réunion convoquée pour le 12/06/2026 à , de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3)

auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.

Fait à ..................................................................... le ..............................

Bon pour pouvoir et signature

(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de v alidité : trois reports au maximum