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Procès Verbal - liste deliberation du Conseil Municipal du jeudi 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste deliberation du Conseil Municipal du jeudi 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 28 septembre 2023 à 19 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean- Luc DELANNOY, Maire.
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 juin 2023 transmis avec la
convocation du présent conseil municipal a été Approuvé
1 - Délibération 2023/29 : Adoption référentiel M57 au 1er janvier 2024 - Approuvée
2- Délibération 2023/30 : Convention de servitudes avec Enedis -Place Eleuthère Mascart —
Approuvée
3- Délibération 2023/31 : Redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) par
les chantiers des réseaux publics de transport et de distribution de gaz — Approuvée
4- Délibération 2023/32 : Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - Etudes surveillées - ACM —
Approuvée
5- Délibération 2023/33 : Fixation des tarifs des concessions au cimetière communal —
Approuvée
6- Délibération 2023/34 : Décision modificative n°l— Approuvée
7- Délibération 2023/35 : Programme Local de l’Habitat 4 - 2024/2029 — Approuvée
8- Délibération 2023/36 : Vente des parcelles AE 470, AE 471, AE 475 et AE 476 rue Jean Jaurès
- Approuvée
9- Délibération 2023/37 : Renouvellement des administrateurs élus du CCAS — Approuvée
Publié sur le site Internet de la Ville le : 2 0C1.2023