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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal le jeudi 12 juin 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal le jeudi 12 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 12 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 12 juin à 19 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DELANNOY, Maire.
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 avril 2025 transmis avec la convocation du présent conseil municipal a été Approuvé
1 - Délibération 2025/20 : Création et rémunération de contrat d’engagement éducatif (CEE) - Approuvée
2- Délibération 2025/21 : Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - Etudes surveillées - ACM - Approuvée
3- Délibération 2025/22 : Vente de la Parcelle ZD 27, désormais cadastrée ZD 299, appartenant au CCAS - Approuvée
4- Délibération 2025/23 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes métropole dans le cadre d’un accord local - Approuvée
Publié sur le site Internet de la Ville le 9o2$>