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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal le jeudi 18 decembre 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal le jeudi 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 18 DECEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 18 décembre à 19 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean- Luc DELANNOY, Maire.
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2025 transmis avec la
convocation du présent conseil municipal a été Approuvé
1 - Délibération 2025/27 : Décision modificative n°2- Approuvée
2- Délibération 2025/28 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2026 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2025- Approuvée
3- Délibération 2025/29 : Participation employeur au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé - Approuvée
4- Délibération 2025/30 : Création d’emplois en accroissements temporaires et saisonniers d’activité pour l’année 2026- Approuvée
5- Délibération 2025/31 : Création et rémunération de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour l’année 2026- Approuvée
6- Délibération 2025/32 : Création d’emplois d’agents recenseurs et désignation du coordonnateur communal de recensement au titre de l’année 2026- Approuvée
7- Délibération 2025/33 : Dispositif d’aide aux formations BAFA- BAFD - Approuvée
8- Délibération 2025/34 : Atlas de la biodiversité communale 2025 -2028 - Approuvée
9- Délibération 2025/35 : Modalités de mise à disposition au public du projet simplifié d'acquisition publique - Approuvée
10- Délibération 2025/36 : Convention Territoriale Globale - Renouvellement 2025/2029 Approuvée
Publié sur le site Internet de la Ville le :