Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV seance 18052026
Déliberation - liste deliberations 03022025
Déliberation - Liste deliberations 09022026
Déliberation - Liste deliberations 04112024
Déliberation - liste deliberations 04112024
Déliberation - liste deliberations 20042026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 18052026
Déliberation - Liste deliberations 14042025
Déliberation - Liste deliberations 07072025
Déliberation - Liste deliberations 01122025
Déliberation - Liste deliberations 18052026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 18052026)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Institutions publiques,
A noter :
Le compte rendu de séance du conseil municipal est remplacé par une liste sommaire des délibérations adoptées conformément à la réforme de publicité des actes des collectivités locales à compter du 1er juillet 2022 : cf. ordonnance n° 2021-1310 décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 MAI 2026
D-2026-54 Approbation à l’unanimité - Convention avec la société Carrières Henri Roudil.
D-2026-55 Approbation à l’unanimité – Adhésion au dispositif achats publics mutualisés du SYANE
D-2026-56 Approbation à l’unanimité – Validation du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbains, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC du Crêt d’Esty – tranche 3
D-2026-57 Approbation à l’unanimité – Validation de la fiche de lot 3 relative à la commercialisation du lot n°3 de la tranche 3 de la ZAC du Crêt d’Esty
D-2026-58 Approbation à l’unanimité – Validation du cahier de consultation pour la commercialisation du lot 3 de la ZAC du Crêt d’Esty
D-2026-59 Approbation à l’unanimité – Choix d’un Organisme Foncier Solidaire (OFS) – Bail Réel Solidaire de la ZAC du Crêt d’Esty
D-2026-60 Approbation à l’unanimité – Acquisition des parcelles A n°553, 554 et 555 – indivision AYMONIER