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Déliberation - Liste deliberations 09022026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 09022026)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
A noter :
Le compte rendu de séance du conseil municipal est remplacé par une liste sommaire des délibérations adoptées conformément à la réforme de publicité des actes des collectivités locales à compter du 1er juillet 2022 : cf. ordonnance n° 2021-1310 décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 FÉVRIER 2026
D-2026-01 Décision à l’unanimité d’augmenter l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes de 210 euros à 615 euros par an.
D-2026-02 Décision à l’unanimité d’instaurer des autorisations spéciales d’absence pour motifs personnels ou familiaux
D-2026-03 Placement de fonds auprès du Trésor Public – décision de souscrire à l’unanimité deux comptes à terme
D-2026-04 Renaturation de la cour de l’école maternelle publique – avenant n°1 au lot n °01 – entreprise SAEV : 3 483,50 euros HT
D-2026-05 Réhabilitation du presbytère – approbation à l’unanimité de l’avenant n°4 au lot n°03 – entreprise AREBAT : 2 470,00 € HT
D-2026-06 Réhabilitation du presbytère – approbation à l’unanimité de l’avenant négatif n°1 au lot n°05 – entreprise ATRUX : - 15 477,50 € HT
D-2026-07 Réhabilitation du presbytère – approbation à l’unanimité de l’avenant négatif n°1 au lot n°06 – entreprise ATRUX : -486,46 € HT
D-2026-08 Réhabilitation du presbytère – approbation à l’unanimité de l’avenant n°1 au lot n°11 – entreprise CAZAJOUS DÉCOR : 2 168,01 € HT
D-2026-09 ZAC du Crêt d’Esty – approbation à l’unanimité de l’avenant n°1 – marché d’architecte urbaniste – Arcane Architectes – 52 052,00 € HT
D-2026-10 ZAC du Crêt d’Esty – approbation à l’unanimité de l’avenant n°3 – marché de maîtrise d’œuvre VRD – Cabinet Longeray – 24 882,42 € HT
D-2026-11 ZAC du Crêt d’Esty – approbation à l’unanimité de l’avenant n°2 – marché de maîtrise d’œuvre paysagère – Atelier paysager SARL – 25 600,00 € HT
D-2026-12 ZAC du Crêt d’Esty – approbation à l’unanimité de l’avenant n°2 – marché de géomètre expert – cabinet Arnaud Rostand – 29 085,00 € HT
D-2026-13 ZAC du Crêt d’Esty – approbation à l’unanimité de l’avenant de transfert de maitrise d’ouvrage – lettre de commande – société SAEV – 1 300,00 € HT
D-2026-14 Coupe d’affouage – adoption du règlement à l’unanimité
D-2026-15 Marathon de la biodiversité du Grand Annecy – adoption à l’unanimité de la convention d’engagement entre le GAEC le Crévion, le Grand Annecy et la commune de Chavanod