Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2 pj 1 compte de gestion ccas 2025
Déliberation - DELIB 2 PJ COMPTE DE GESTION 2021 0
Déliberation - DELIB 103 PJ COMPTE DE GESTION 2018
Déliberation - DELIB 4 PJ 2 COMPTE ADMINISTRATIF Commune 2020
Déliberation - DELIB 105 PJ 2 COMPTE ADMINISTRATIF 2017
Déliberation - DELIB 111 PJ DM 2 2018 COMMUNE 0
Déliberation - delib 4 pj 2 20251225 decision modificative nde
Déliberation - DELIB 104 PJ COMPTE DE GESTION 2017
Déliberation - delib 3 pj compte administratif 2023
Déliberation - DELIB 104 PJ COMPTE DE GESTION 2019 Commune
Déliberation - delib 2 pj compte de gestion 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2 pj compte de gestion 2023)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES IDENTIFIANT BUDGET 25000 SGC NANCY N° de SIRET 26540075400015 N° CODIQUE 054014
Date Edition : 14/02/2024
Compte : PROVISOIRE
CCAS ESSEY LES NANCY
BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION La Chambre régionale des comptes Mme Cécile PICHARD DU 01/01/2023 AU 30/06/2023 M David GLOMET DU 01/07/2023 AU 14/02/2024
Population 8983
Nomenclature M14 ccas cias
Voté par Nature avec ref. fonct.
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique .............................................. Etat I-1 4 2 Bilan .......................................................... Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ................................. Etat I-3 13 4 Compte de résultat ............................................. Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers ...................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice ............................ Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution .......................................... Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................... Etat II-3 24 4 Etat de réalisation des opérations ............................. Etat II-4 28 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 33 1 Balance des comptes ............................................ Etat III-1 34 2 Situation des valeurs inactives ................................ Etat III-2 48 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 49 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
3/
Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
ACTIF NET(1) Total(En Milliers d'Euros) PASSIF Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) Dotations
Terrains Fonds Globalisés Constructions Réserves 0,20 Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
Différences sur réalisations
d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours Report à nouveau 23,12 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Résultat de l'exercice -1,59
Autres immobilisations corporelles Subventions transférables Total immobilisations corporelles
(nettes)
Subventions non transférables
Immobilisations financières 0,20 Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 0,20 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 21,74 Créances 52,03 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 2,30
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme
Disponibilités 32,91 Fournisseurs(2) 11,94
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 47,27 TOTAL ACTIF CIRCULANT 84,94 Total dettes à court terme 59,21
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 59,21 Comptes de régularisations 1,89
TOTAL ACTIF 85,14 TOTAL PASSIF 85,14
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
4/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Subventions d'équipement versées
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété
Construction sur sol autrui en tte prop
Instal, matériel et outillage technique
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
Immo affect à service non personnalisé
Immo en concess afferm à dispo immo aff
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Construc reçues au titre mise à dispo
Construction sur sol autrui mise à dispo
Instal, matériel et outillage technique
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
5/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT
Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation
Construc sol d'autrui au titre affectat
Instal, matériel et outillage technique
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées 200,00 200,00 200,00 Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE
SUITE
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 200,00 200,00 200,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
6/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Production
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés 28 499,20 28 499,20 46 333,77 Créances douteuses et irrécouvrables
Créances sur l'Etat et collec publiques 8 400,00 8 400,00 9 291,00 Créances sur budgets annex et la commune
Autres créances 15 129,50 15 129,50 12 137,02 Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 32 910,21 32 910,21 49 075,25 Charges constatées d'avance ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 84 938,91 84 938,91 116 837,04 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
7/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer ou à régulariser 1,45 Ecarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 1,45
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 85 138,91 85 138,91 117 038,49 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
8/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement
Réserves 200,00 200,00 Neutra amortis subv equip versees
Report à nouveau 23 124,88 14 601,48 Résultat de l'exercice -1 586,82 8 523,40 Subventions transférables
Différences sur réalisations d'immob
Fonds globalisés
Subventions non transférables
Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 21 738,06 23 324,88 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
9/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Provisions pour risques 2 300,00 Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II 2 300,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
10/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des établiss. financiers
Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Fournisseurs et comptes rattachés 11 941,15 48 150,81 Dettes fiscales et sociales 26 596,00 24 257,00 Dettes envers l'Etat et les collec publ
Dettes envers les BA et la commune
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes 20 669,00 437,00 Fournisseurs d'immobilisations
Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III 59 206,15 72 844,81 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
11/
BILAN (en Euros)
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser 1 894,70 20 868,80 Ecarts de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 1 894,70 20 868,80
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 85 138,91 117 038,49 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
12/
Compte de Résultat Synthétique
En Milliers d'Euros
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 231,02 267,41 Produits des services 16,35 13,72 Autres produits 4,32 1,46 Transfert de charges
Produits courants non financiers 251,70 282,58 Traitements, salaires, charges sociales 171,12 182,96 Achats et charges externes 95,00 149,40 Participations et interventions 35,84 33,15 Dotations aux amortissements et provisions 2,30 Autres charges 4,05 2,31 Charges courantes non financières 308,33 367,83 RESULTAT COURANT NON FINANCIER -56,63 -85,25 Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT -56,63 -85,25 Produits exceptionnels 57,28 98,33 Charges exceptionnelles 2,24 4,56 RESULTAT EXCEPTIONNEL 55,04 93,77 IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE -1,59 8,52 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
13/
COMPTE DE RESULTAT 2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts sur les spectacles
Produits services, domaine et ventes div 16 353,97 13 721,87 Production stockée
Production immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits 4 323,60 1 456,38 Subventions et participations 231 023,32 267 405,32 Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I 251 700,89 282 583,57 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires 117 252,36 125 987,46 Charges sociales 53 870,03 56 975,79 Achats et charges externes 95 004,33 149 403,12 Impôts et taxes 4 053,00 2 228,52 Dotations amortissements des immob
Dot amort sur charges à répartir
Dotations aux provisions 2 300,00 Autres charges 1,91 83,97 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
14/
COMPTE DE RESULTAT 2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Contingents et participations
Subventions, secours 35 844,48 33 154,85 TOTAL II 308 326,11 367 833,71 A - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II) -56 625,22 -85 250,14 PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif immo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV
B - RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV)
A + B - RESULTAT COURANT -56 625,22 -85 250,14 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
15/
COMPTE DE RESULTAT 2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér 3 453,07 Produits des cessions d'immobilisations
Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér 53 828,85 98 332,90 Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL V 57 281,92 98 332,90 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations 2 243,52 4 559,36 Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist
Charg excep op capital-Autres opérations
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI 2 243,52 4 559,36 C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) 55 038,40 93 773,54 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 308 982,81 380 916,47 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
16/
COMPTE DE RESULTAT 2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 310 569,63 372 393,07 RESULTAT DE L'EXERCICE -1 586,82 8 523,40 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
18/
Opérations Compte de Tiers
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
19/
Opérations Compte de Tiers
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
21/
Résultats budgétaires de l'exercice
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 361 775,36 361 775,36 Titres de recette émis (b) 352 706,87 352 706,87 Réductions de titres (c) 18 031,28 18 031,28 Recettes nettes (d = b - c) 334 675,59 334 675,59 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 361 775,36 361 775,36 Mandats émis (f) 382 274,05 382 274,05 Annulations de mandats (g) 46 011,64 46 011,64 Depenses nettes (h = f - g) 336 262,41 336 262,41 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent
(h - d) Déficit 1 586,82 1 586,82 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
22/
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement 23 124,88 -1 586,82 21 538,06 TOTAL I 23 124,88 -1 586,82 21 538,06 II - Budgets des services à
caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 23 124,88 -1 586,82 21 538,06 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
23/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
24/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
25/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 100 952,00 1 600,00 102 552,00 117 662,50 21 090,17 96 572,33 5 979,67 012 Charges de personnel et frais
assimilés
204 033,51 4 391,43 208 424,94 199 532,64 232,47 199 300,17 9 124,77
65 Autres charges de gestion
courante
46 163,00 46 163,00 60 535,39 24 689,00 35 846,39 10 316,61
67 Charges exceptionnelles 2 135,42 200,00 2 335,42 2 243,52 2 243,52 91,90 68 Dotations aux Amortissements et
aux provisions
2 300,00 2 300,00 2 300,00 2 300,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
353 283,93 8 491,43 361 775,36 382 274,05 46 011,64 336 262,41 25 512,95
TOTAL GENERAL 353 283,93 8 491,43 361 775,36 382 274,05 46 011,64 336 262,41 25 512,95 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
26/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
013 Atténuations de charges 10 342,00 8 491,43 18 833,43 33 499,71 7 806,93 25 692,78 -6 859,35 70 Produits des services, du domaine
et ventes diverses
16 850,00 16 850,00 17 287,32 933,35 16 353,97 496,03
74 Dotations et participations 247 422,05 247 422,05 240 314,32 9 291,00 231 023,32 16 398,73 75 Autres produits de gestion
courante
2 450,00 2 450,00 4 323,60 4 323,60 -1 873,60
77 Produits exceptionnels 53 095,00 53 095,00 57 281,92 57 281,92 -4 186,92 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
330 159,05 8 491,43 338 650,48 352 706,87 18 031,28 334 675,59 3 974,89
002 Résultat de fonctionnement
reporté
23 124,88 23 124,88 23 124,88
TOTAL GENERAL 353 283,93 8 491,43 361 775,36 352 706,87 18 031,28 334 675,59 27 099,77 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
27/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
28/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
29/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
604 Achats d'études et prestations de services
18 839,82 3 460,00 15 379,82
6064 Fournitures administratives 499,16 499,16 6068 Autres matières et fournitures 145,50 145,50 611 Contrats de prestations de
services
1 429,32 1 429,32
614 Charges locatives et de
copropriété
1 200,00 1 200,00
6168 Autres 9 418,73 9 418,73 6182 Documentation generale technique 155,00 155,00 6226 Honoraires 1 800,00 1 800,00 6228 Divers 72,81 72,81 6232 Fêtes et cérémonies 13 520,43 3 266,80 10 253,63 6236 Catalogues et imprimés 991,38 991,38 6247 Transports collectifs 27 219,80 14 350,00 12 869,80 6257 Réceptions 40 364,62 12,95 40 351,67 627 Services bancaires et assimiles 10,80 0,42 10,38 6281 Concours divers -cotisations 427,13 427,13 63513 Autres impôts locaux 1 568,00 1 568,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 117 662,50 21 090,17 96 572,33 6336 Cotisations au Centre National
et aux Centres de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale
2 163,55 2 163,55
6338 Autres impots taxes et versements assimiles sur remunerations
321,45 321,45
64111 Rémunération principale 112 373,69 112 373,69 64112 Nbi supplement familial de
traitement et indemnite de
residence
7 321,79 7 321,79
64118 Autres indemnités 9 725,64 9 725,64 64131 Rémunérations 10 088,01 20,47 10 067,54 64138 Autres indemnités 870,78 870,78 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
30/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6451 Cotisations à l'URSSAF 17 130,04 17 130,04 6453 Cotisations aux caisses de
retraites
32 855,21 32 855,21
6454 Cotisations aux ASSEDIC 241,88 241,88 6475 Medecine du travail pharmacie 495,00 495,00 6478 Autres charges sociales diverses 4 885,60 4 885,60 6488 Autres charges 1 060,00 212,00 848,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés
199 532,64 232,47 199 300,17
6562 Aides 7 854,46 432,00 7 422,46 6568 Autres secours 47 679,02 24 257,00 23 422,02 6574 Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes
de droit privé
5 000,00 5 000,00
658 Charges diverses de gestion
courante
1,91 1,91
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 Autres charges de gestion
courante
60 535,39 24 689,00 35 846,39
6718 Autres charges exceptionnelles
sur operations de gestion
95,00 95,00
673 Titres annulés exercices
antérieurs
2 148,52 2 148,52
SOUS-TOTAL CHAPITRE 67 Charges exceptionnelles 2 243,52 2 243,52 6815 Dotations aux provisions
pour risques et charges de
fonctionnement
2 300,00 2 300,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 68 Dotations aux Amortissements et aux provisions
2 300,00 2 300,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
382 274,05 46 011,64 336 262,41
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT
382 274,05 46 011,64 336 262,41 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
31/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel
31 762,01 7 806,93 23 955,08
6479 Remboursements sur autres charges sociales
1 737,70 1 737,70
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013 Atténuations de charges 33 499,71 7 806,93 25 692,78 706 Prestations de services 15 858,62 933,35 14 925,27 70878 Par d'autres redevables 1 428,70 1 428,70 SOUS-TOTAL CHAPITRE 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses
17 287,32 933,35 16 353,97
7473 Département 28 600,00 9 291,00 19 309,00 7474 Communes 205 000,00 205 000,00 7475 Groupements de collectivites
et collectivités à statut
particulier
2 756,00 2 756,00
7478 Autres organismes 3 958,32 3 958,32 SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 Dotations et participations 240 314,32 9 291,00 231 023,32 752 Revenus des immeubles 4 200,00 4 200,00 758 Produits divers de gestion
courante
123,60 123,60
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 Autres produits de gestion
courante
4 323,60 4 323,60
7713 Libéralites reçues 2 392,31 2 392,31 773 Mandats annulés (sur exercices
antérieurs) ou atteints par la
déchéance quadriennale
1 060,76 1 060,76
7788 Produits exceptionnels divers 53 828,85 53 828,85 SOUS-TOTAL CHAPITRE 77 Produits exceptionnels 57 281,92 57 281,92 TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
352 706,87 18 031,28 334 675,59
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
352 706,87 18 031,28 334 675,59 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
33/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1068 Excedents de
fonctionnement
capitalises
200,00 200,00 200,00
106 Sous Total
compte 106
200,00 200,00 200,00
10 Sous Total
compte 10
200,00 200,00 200,00
110 Report à
nouveau solde
créditeur
14 601,48 8 523,40 23 124,88 23 124,88
11 Sous Total
compte 11
14 601,48 8 523,40 23 124,88 23 124,88
12 Résultat
exercice excéd
déficit
8 523,40 8 523,40 8 523,40 8 523,40 0,00
12 Sous Total
compte 12
8 523,40 8 523,40 8 523,40 8 523,40 0,00
15111 Prov litiges
(nb)
2 300,00 2 300,00 2 300,00
1511 Sous Total
compte 1511
2 300,00 2 300,00 2 300,00
151 Sous Total
compte 151
2 300,00 2 300,00 2 300,00
15 Sous Total
compte 15
2 300,00 2 300,00 2 300,00
Total classe 1 23 324,88 8 523,40 10 823,40 8 523,40 34 148,28 25 624,88 261 Titres de
participation
200,00 200,00 200,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
34/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
26 Sous Total
compte 26
200,00 200,00 200,00
Total classe 2 200,00 200,00 200,00 4011 Fournisseurs 27 074,01 138 147,72 114 194,37 138 147,72 141 268,38 3 120,66 401 Sous Total
compte 401
27 074,01 138 147,72 114 194,37 138 147,72 141 268,38 3 120,66
408 Fournis
factures non
parvenues
21 076,80 21 076,80 8 820,49 21 076,80 29 897,29 8 820,49
40 Sous Total
compte 40
48 150,81 159 224,52 123 014,86 159 224,52 171 165,67 11 941,15
4111 Redevables -
amiable
45 983,77 66 181,75 84 016,32 112 165,52 84 016,32 28 149,20
4116 Redevables -
contentieux
200,10 200,10 200,10 200,10 0,00
411 Sous Total
compte 411
45 983,77 66 381,85 84 216,42 112 365,62 84 216,42 28 149,20
4141 Locataires
acquéreurs
locat -
amiable
350,00 4 200,00 4 200,00 4 550,00 4 200,00 350,00
414 Sous Total
compte 414
350,00 4 200,00 4 200,00 4 550,00 4 200,00 350,00
41 Sous Total
compte 41
46 333,77 70 581,85 88 416,42 116 915,62 88 416,42 28 499,20
421 Personnel -
rémunérations
dues
93 182,40 93 182,40 93 182,40 93 182,40 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
35/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
42 Sous Total
compte 42
93 182,40 93 182,40 93 182,40 93 182,40 0,00
431 Sécurite
sociale
51 474,35 51 474,35 51 474,35 51 474,35 0,00
437 Autres
organismes
sociaux
15 895,42 15 895,42 15 895,42 15 895,42 0,00
4387 Organismes soc
- produits à
recevoir
7 806,93 14 129,50 7 806,93 21 936,43 7 806,93 14 129,50
438 Sous Total
compte 438
7 806,93 14 129,50 7 806,93 21 936,43 7 806,93 14 129,50
43 Sous Total
compte 43
7 806,93 81 499,27 75 176,70 89 306,20 75 176,70 14 129,50
4411 Etat aut coll
publ subv à
recev amiable
225 200,00 225 200,00 225 200,00 225 200,00 0,00
441 Sous Total
compte 441
225 200,00 225 200,00 225 200,00 225 200,00 0,00
4421 Prélèvement
à la source -
Impôt sur le r
9 131,05 9 131,05 9 131,05 9 131,05 0,00
442 Sous Total
compte 442
9 131,05 9 131,05 9 131,05 9 131,05 0,00
44381 Aut serv organ
pub - dépenses
22 651,02 22 651,02 22 651,02 22 651,02 0,00
44382 Aut serv organ
pub - recette
amiable
428,70 428,70 428,70 428,70 0,00
4438 Sous Total
compte 4438
23 079,72 23 079,72 23 079,72 23 079,72 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
36/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
443 Sous Total
compte 443
23 079,72 23 079,72 23 079,72 23 079,72 0,00
447 Autres
impôts taxes
verSEMents
assimilés
24 941,93 26 509,93 24 941,93 26 509,93 1 568,00
4486 Autres charges
à payer
24 257,00 24 257,00 25 028,00 24 257,00 49 285,00 25 028,00
4487 Produits à
recevoir
9 291,00 8 400,00 9 291,00 17 691,00 9 291,00 8 400,00
448 Sous Total
compte 448
9 291,00 24 257,00 32 657,00 34 319,00 41 948,00 58 576,00 16 628,00
44 Sous Total
compte 44
9 291,00 24 257,00 315 009,70 318 239,70 324 300,70 342 496,70 18 196,00
466 Excédt de
verSEMent
5,00 1 888,42 21 900,42 1 888,42 21 905,42 20 017,00
46711 Autres comptes
créditeurs
10 813,89 10 813,89 10 813,89 10 813,89 0,00
4671 Sous Total
compte 4671
10 813,89 10 813,89 10 813,89 10 813,89 0,00
46721 Débiteurs
divers -
amiable
4 330,09 4 227,98 8 558,07 8 558,07 8 558,07 0,00
46726 Débiteurs
divers -
contentieux
1 101,43 1 101,43 1 101,43 1 101,43 0,00
4672 Sous Total
compte 4672
4 330,09 5 329,41 9 659,50 9 659,50 9 659,50 0,00
467 Sous Total
compte 467
4 330,09 16 143,30 20 473,39 20 473,39 20 473,39 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
37/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4686 Divers -
charges à
payer
432,00 432,00 652,00 432,00 1 084,00 652,00
4687 Divers -
produits à
recevoir
1 000,00 1 000,00 1 000,00
468 Sous Total
compte 468
432,00 1 432,00 652,00 1 432,00 1 084,00 348,00
46 Sous Total
compte 46
4 330,09 437,00 19 463,72 43 025,81 23 793,81 43 462,81 19 669,00
4711 Verst des
régisseurs
339,70 4 457,52 4 377,52 4 457,52 4 717,22 259,70
4712 Viremts
réimputés
12,00 12,00 12,00 12,00 0,00
47138 Raet : autres 516,00 48 890,90 50 009,90 48 890,90 50 525,90 1 635,00 4713 Sous Total
compte 4713
516,00 48 890,90 50 009,90 48 890,90 50 525,90 1 635,00
471411 Excédent à
réimputer -
pers physiques
360,00 360,00 360,00 360,00 0,00
471412 Excédent à
réimputer
- personnes
morales
20 000,00 21 540,42 1 540,42 21 540,42 21 540,42 0,00
47141 Sous Total
compte 47141
20 000,00 21 900,42 1 900,42 21 900,42 21 900,42 0,00
4714 Sous Total
compte 4714
20 000,00 21 900,42 1 900,42 21 900,42 21 900,42 0,00
4718 Autres
recettes à
régulariser
13,10 73,50 60,40 73,50 73,50 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
38/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
471 Sous Total
compte 471
20 868,80 75 334,34 56 360,24 75 334,34 77 229,04 1 894,70
4722 Commissions
bancaires en
instance de
mdt
1,45 8,93 10,38 10,38 10,38 0,00
4728 DACR - autres
dépenses à
régul
126,00 126,00 126,00 126,00 0,00
472 Sous Total
compte 472
1,45 134,93 136,38 136,38 136,38 0,00
47 Sous Total
compte 47
1,45 20 868,80 75 469,27 56 496,62 75 470,72 77 365,42 1 894,70
Total classe 4 67 763,24 93 713,61 814 430,73 797 552,51 882 193,97 891 266,12 52 028,70 61 100,85 5115 Cartes
bancaires à
l'encaisSEMent
3 466,00 3 466,00 3 466,00 3 466,00 0,00
51178 Autres valeurs
impayées
73,50 73,50 73,50 73,50 0,00
5117 Sous Total
compte 5117
73,50 73,50 73,50 73,50 0,00
5118 Autres
valeurs à
l'encaisSEMent
11 694,85 11 694,85 11 694,85 11 694,85 0,00
511 Sous Total
compte 511
15 234,35 15 234,35 15 234,35 15 234,35 0,00
515 Compte au
trésor
49 075,25 349 891,90 366 056,94 398 967,15 366 056,94 32 910,21
51 Sous Total
compte 51
49 075,25 365 126,25 381 291,29 414 201,50 381 291,29 32 910,21 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
39/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
584 Encaissements
chèques par
lecture opt
49 164,95 49 164,95 49 164,95 49 164,95 0,00
588 Autres
virements
internes
12,00 12,00 12,00 12,00 0,00
58 Sous Total
compte 58
49 176,95 49 176,95 49 176,95 49 176,95 0,00
Total classe 5 49 075,25 414 303,20 430 468,24 463 378,45 430 468,24 32 910,21 604 Achts études
presta serv
18 839,82 3 460,00 18 839,82 3 460,00 15 379,82
6064 Fournitures
administratives
499,16 499,16 499,16
6068 Autres
matières et
fournitures
145,50 145,50 145,50
606 Sous Total
compte 606
644,66 644,66 644,66
60 Sous Total
compte 60
19 484,48 3 460,00 19 484,48 3 460,00 16 024,48
611 Contrats de
prestations de
sces
1 429,32 1 429,32 1 429,32
614 Charges
locatives et
de copropriété
1 200,00 1 200,00 1 200,00
6168 Autres 9 418,73 9 418,73 9 418,73 616 Sous Total
compte 616
9 418,73 9 418,73 9 418,73 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
40/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6182 Documentation
generale
technique
155,00 155,00 155,00
618 Sous Total
compte 618
155,00 155,00 155,00
61 Sous Total
compte 61
12 203,05 12 203,05 12 203,05
6226 Honoraires 1 800,00 1 800,00 1 800,00 6228 Divers 72,81 72,81 72,81 622 Sous Total
compte 622
1 872,81 1 872,81 1 872,81
6232 Fêtes et
cérémonies
13 520,43 3 266,80 13 520,43 3 266,80 10 253,63
6236 Catalogues et
imprimés
991,38 991,38 991,38
623 Sous Total
compte 623
14 511,81 3 266,80 14 511,81 3 266,80 11 245,01
6247 Transports
collectifs
27 219,80 14 350,00 27 219,80 14 350,00 12 869,80
624 Sous Total
compte 624
27 219,80 14 350,00 27 219,80 14 350,00 12 869,80
6257 Réceptions 40 364,62 12,95 40 364,62 12,95 40 351,67 625 Sous Total
compte 625
40 364,62 12,95 40 364,62 12,95 40 351,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
41/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
627 Services
bancaires et
assimiles
10,80 0,42 10,80 0,42 10,38
6281 Concours
divers -
cotisations
427,13 427,13 427,13
628 Sous Total
compte 628
427,13 427,13 427,13
62 Sous Total
compte 62
84 406,97 17 630,17 84 406,97 17 630,17 66 776,80
6336 Cotisations
au Centre
National et
CGFPT
2 163,55 2 163,55 2 163,55
6338 Autres impots
taxes et
verSEMents
assimi
321,45 321,45 321,45
633 Sous Total
compte 633
2 485,00 2 485,00 2 485,00
63513 Autres impôts
locaux
1 568,00 1 568,00 1 568,00
6351 Sous Total
compte 6351
1 568,00 1 568,00 1 568,00
635 Sous Total
compte 635
1 568,00 1 568,00 1 568,00
63 Sous Total
compte 63
4 053,00 4 053,00 4 053,00
64111 Rémunération
principale
112 373,69 112 373,69 112 373,69
64112 Nbi supplement
familial de
traitement et
7 321,79 7 321,79 7 321,79 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
42/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
64118 Autres
indemnités
9 725,64 9 725,64 9 725,64
6411 Sous Total
compte 6411
129 421,12 129 421,12 129 421,12
64131 Rémunérations 10 088,01 20,47 10 088,01 20,47 10 067,54 64138 Autres
indemnités
870,78 870,78 870,78
6413 Sous Total
compte 6413
10 958,79 20,47 10 958,79 20,47 10 938,32
6419 Rembst sur
rémunérations
du persel
7 806,93 31 762,01 7 806,93 31 762,01 23 955,08
641 Sous Total
compte 641
148 186,84 31 782,48 148 186,84 31 782,48 116 404,36
6451 Cotisations à
l'URSSAF
17 130,04 17 130,04 17 130,04
6453 Cotisations
aux caisses de
retraites
32 855,21 32 855,21 32 855,21
6454 Cotisations
aux ASSEDIC
241,88 241,88 241,88
645 Sous Total
compte 645
50 227,13 50 227,13 50 227,13
6475 Medecine
du travail
pharmacie
495,00 495,00 495,00
6478 Autres charges
sociales
diverses
4 885,60 4 885,60 4 885,60 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
43/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6479 Rembst sur
autres charges
social
1 737,70 1 737,70 1 737,70
647 Sous Total
compte 647
5 380,60 1 737,70 5 380,60 1 737,70 3 642,90
6488 Autres charges 1 060,00 212,00 1 060,00 212,00 848,00 648 Sous Total
compte 648
1 060,00 212,00 1 060,00 212,00 848,00
64 Sous Total
compte 64
204 854,57 33 732,18 204 854,57 33 732,18 171 122,39
6562 Aides 7 854,46 432,00 7 854,46 432,00 7 422,46 6568 Autres secours 47 679,02 24 257,00 47 679,02 24 257,00 23 422,02 656 Sous Total
compte 656
55 533,48 24 689,00 55 533,48 24 689,00 30 844,48
6574 Subv fonct
assoc et pers
droit privé
5 000,00 5 000,00 5 000,00
657 Sous Total
compte 657
5 000,00 5 000,00 5 000,00
658 Charges
diverses gest
courante
1,91 1,91 1,91
65 Sous Total
compte 65
60 535,39 24 689,00 60 535,39 24 689,00 35 846,39
6718 Autres charges
exceptionnelles
sur opera
95,00 95,00 95,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
44/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
671 Sous Total
compte 671
95,00 95,00 95,00
673 Titres annulés
exercices
antérieurs
2 148,52 2 148,52 2 148,52
67 Sous Total
compte 67
2 243,52 2 243,52 2 243,52
6815 Dotations aux
provisions
pour risques
et
2 300,00 2 300,00 2 300,00
681 Sous Total
compte 681
2 300,00 2 300,00 2 300,00
68 Sous Total
compte 68
2 300,00 2 300,00 2 300,00
Total classe 6 390 080,98 79 511,35 390 080,98 79 511,35 336 262,41 25 692,78 706 Prestations de
services
933,35 15 858,62 933,35 15 858,62 14 925,27
70878 Par d autres
redevables
1 428,70 1 428,70 1 428,70
7087 Sous Total
compte 7087
1 428,70 1 428,70 1 428,70
708 Sous Total
compte 708
1 428,70 1 428,70 1 428,70
70 Sous Total
compte 70
933,35 17 287,32 933,35 17 287,32 16 353,97
7473 Dépt 9 291,00 28 600,00 9 291,00 28 600,00 19 309,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
45/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7474 Cnes 205 000,00 205 000,00 205 000,00 7475 Grp coll et
col à stat
part
2 756,00 2 756,00 2 756,00
7478 Autres
organismes
3 958,32 3 958,32 3 958,32
747 Sous Total
compte 747
9 291,00 240 314,32 9 291,00 240 314,32 231 023,32
74 Sous Total
compte 74
9 291,00 240 314,32 9 291,00 240 314,32 231 023,32
752 Revenus des
immeubles
4 200,00 4 200,00 4 200,00
758 Produits
divers de
gestion
courante
123,60 123,60 123,60
75 Sous Total
compte 75
4 323,60 4 323,60 4 323,60
7713 Libéralites
reçues
2 392,31 2 392,31 2 392,31
771 Sous Total
compte 771
2 392,31 2 392,31 2 392,31
773 Mandats
annulés sur
exercices
antérieurs
1 060,76 1 060,76 1 060,76
7788 Produits
exceptionnels
divers
53 828,85 53 828,85 53 828,85
778 Sous Total
compte 778
53 828,85 53 828,85 53 828,85 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
46/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
77 Sous Total
compte 77
57 281,92 57 281,92 57 281,92
Total classe 7 10 224,35 319 207,16 10 224,35 319 207,16 308 982,81 Total général 117 038,49 117 038,49 1 237 257,33 1 238 844,15 400 305,33 398 718,51 1 754 601,15 1 754 601,15 421 401,32 421 401,32 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
47/
Balance des valeurs inactives Arrêtée à la date du 31/12/2023
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
863
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 054014 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC NANCY ETABLISSEMENT : CCAS ESSEY LES NANCY
48/
Page des signatures
25000 - CCAS ESSEY LES NANCY Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de CCAS ESSEY LES NANCY pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. A , le
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le