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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - convocation cc 101019?x98115)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Jeunesse,
1
Lézignan-Corbières, le 02 octobre 2019
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2019/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
JEUDI 10 OCTOBRE 2019
à 18 H 15
Au siège de la CCRLCM – 48 Avenue Charles Cros à LEZIGNAN CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2019
1 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
2 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 AOUT 2019 (ANNEXE 1)
3 - ELECTION DELEGUES DE LA CCRLCM AU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE
4 - BUDGET PRINCIPAL 2019 : DECISION MODIFICATIVE N° 3
5 - SUBVENTION 2019
6 - TRAVAUX AVENUE PIERRE DE FERMAT : ADOPTION PLAN DE FINANCEMENT
7 - ETUDE SCHEMA DES DECHETERIES : APPROBATION DU SCHEMA ET DU PLAN DE FINANCEMENT (ANNEXE 2)
8 - SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE TEOM POUR LES LOCAUX NON DESSERVIS PAR LE SERVICE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
9 - EXONERATIONS DE TEOM 2020
10 - ATTRIBUTION DE L’APPEL D’OFFRES OUVERT : COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE EN BI-FLUX
11 - TRANSPORT A LA DEMANDE : NOUVEAU DISPOSITIF REGIONAL ET CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE (ANNEXE 3)
12 - SITE BORDEGRANDE A LAROQUE DE FA : REPRISE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE
13 – AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE
14 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 MULTI ACCUEIL L’AUCELON A FERRALS LES CORBIERES : AVENANT N° 1 POUR 2018 (ANNEXE 4)
15 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 ALSH FRJEP A FABREZAN : AVENANT N° 1 POUR 2018 (ANNEXE 5)
16 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 ALSH « LOISIRS EN CORBIERES ET MINERVOIS » A ORNAISONS : AVENANT N° 1 POUR 2018 (ANNEXE 6)
17 - CONVENTION D’OBJECTIF 2019-2020 ENTRE LA CCRLCM ET LE FOYER D’EDUCATION POPULAIRE (FEP) VAL D’ORBIEU A LAGRASSE POUR L’ALSH (ANNEXE 7)
18 - DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
19 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES