Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ANNEXE D 623 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 LOCATION D
Déliberation - D 457 budget primitif 2024 budget annexe location
Déliberation - Deliberation n°389 annee 2023 budget annexe locati
Déliberation - D 551 subvention au budget annexe location de sall
Déliberation - D 611 compte de gestion 2024 du budget annexe loca
Déliberation - Annexe 385 budget annexe location de salles et spe
Déliberation - D 647 subvention 2025 au budget annexe location de
Déliberation - D 615 Compte adminsitratif 2024 du budget annexe l
Déliberation - D 630 dissolution budget annexe location salles et
Déliberation - D 568 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - D 623 annee 2025 budget supplementaire budget annexe location de salles et spectacles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 623 annee 2025 budget supplementaire budget annexe location de salles et spectacles)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Loisirs,
7x
AFFICHÉ
OZOIR-LA-FERRIÈRE
LS
DELIBERATION N°623 OBJET
:
ANNEE
2025
-
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
-
BUDGET
ANNEXE
LOCATION
DE
SALLES
ET
SPECTACLES
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Adjoint
au
maire
;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2311-1, L2312-1
et L.2312.2;
Vu
le
compte
administratif
2024
;
Vu
le
budget
primitif
2025
;
Vu l'avis de la commission finances, budget ; APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ADOPTE
le
budget
supplémentaire
pour le
budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles
de
l'année
2025
conformément
au
document
budgétaire
annexé.
DELIBÉRATION
ADOPTÉE
PAR
:
#23 Voix Pour
: Madame Christine FLECK, Madame Josyano MÉLÉARD, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET,
Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON,
Monsieur Jean-Claude DEBACKER,
Monsieur Ziain TADJINE, Monsieur
Carlos VINHAS PEREIRA, Madame Isaballe DUPUIT, Monsieur Paulo SALGADO LOPES, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Frédéric
MARGOUX,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Karim ALLEK,
Madame
lrène
GAVIGLIOLI,
Madame
Sonia
LOPES,
Madame Anloinelle
JARRIGE, Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
>
10
Abstentions
:
Monsieur
Jean-Plorro
BARIANT,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Laëlitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO, Monsieur Teddy ROBIN, Madame Monia BRAHAM, Madame Aline PALOMARES, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Zohra CHEIK-ELEZZAR, Madame Marjorie HIDIER. Vu ot délibéré les Jours, mois et ans que dessus
Vu et délibéré les jours, mois et ans que dessus
Oxolr-la-Forriôro lo 30 Juin 2025
Ozoir-la-Ferrière le 30 juin 2025
La secrétaire de séance,
Le Mairo,
Madame Josyané MÉLÉARD.
Christine FLECK.
,
REÇU EN PREFECTURE
|
le
15/07/2025
com
n
SJ0-0ELIE 6252 A OZOIR-LA-FERRIÈRE TS DIRECTION GÉNÉRAL DES SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUIN
2025
Conseillers en exercice :
36
Présents :
26
Absents
:
3
Pouvoirs :
6
Votants :
32*
Convoqués le : 24 juin 2025 L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
trente
juin
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace HORIZON, sous la présidence de Madame Christine FLECK, maire. PRESENTS : Madame Christine FLECK, Madame Josyane MÉLÉARD, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur Ziain
TADJINE,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Carlos
VINHA
PEREIRA,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie CADART, Madame Indira GOKOUL, Madame Irène CAVIGLIOLI, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND, Madame Zahra CHEIK-ELEZAAR, Madame Marjorie HIDIER. ABSENTS : Monsieur Karim ALLEK , Monsieur Régis VIEIRA, Madame Sonia LOPES. ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR DE :
Madame Suzanne BARNET Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA Monsieur Patrick VORDONIS Madame Josyane MÉLÉARD Madame Christine FLACK Monsieur Bruno WITTMAYER
Monsieur Jean-Claude DEBACKER Monsieur Frédéric MARCOUX Monsieur Jacques VERDIER Madame Françoise MILLET Monsieur Emmanuël CLEMENT Madame Lucie CZIFFRA
2- ©- ©- @- © @-
Madame le maire déclare la séance ouverte et le conseil municipal désigne à l'unanimité, Madame Josyane MÉLÉARD, secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-15 du code général dés collectivités territoriales. * {est à
nofer l'arrivée de Monsieur Karim ALLEK
après le
vote
de la délibération n°598 (Procès-verbal d'installation d'un nouveau membre du
Conseil
municipal) "Il est à noter l'arrivée de Madame Sonia LOPES aprés le Vote de la délibération n°601
(Election d'un (e) délégué (e) suppléant (e) au sein du syndicat
intercommunal pour la création et lo fonctionnement de l'Ecole des Clos) “Il est à notor que Madame Christine FLECK à quitté la salle, conformément aux dispositions en vigueur, lors du voles des comptes administratits, objet des délibérations n° 612 à 615, et a lulssé la présidence à Madame Josyane MELEARD, *ILest à noter que Madame Espérance AUDINEAU a quitté la séance avant le Vole de la délibération n°823 (Année 2025 - budget principal - budget supplémentaire), et est revenue avant le vote de la délibération n°624 (Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs) “Il ast à noter que Monslour Taddy ROBIN a quitté la séance avant le vote de la déllbération n°824 (Mise à Jour du tableau des emplois el des effectifs) “Iest à noter que Monsieur Patrick VORDONIS a quillé la séance avant le vole de la délibération n°624 (Mise à jour du tableau des emplois ot des effectifs) ot est revenu avant le vote de la délibération n°625 ( Recours au recrutamant des agonts publics duns le cadre d'activités accessoires el fixation des taux horaires de rémunération)
;
REÇU EN PREFECTURE
le
15/07/2025 1509-2025 069 0-CEL TE
6232