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Déliberation - Deliberation n°389 annee 2023 budget annexe location de salles et spectacles
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°389 annee 2023 budget annexe location de salles et spectacles)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AFFICHÉ LE
.
3
Î
y
AT
République
Française
- Départament
de Seine
et Marne
AUX
.
.
Üzoir-la-Ferrière
AN
2023/....... Parafe
DELIBERATION
N°389
OBJET
:
ANNEE
2023
-
BUDGET
ANNEXE
LOCATIONS
DE
SALLES
ET
SPECTACLES
-—
DECISION MODIFICATIVE
N°1.
Entendu
l'exposé
de
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2311-1,
L2312-1
et
L.2312-2
:
Vu
le
budget
primitif
2023
:
Vu
l'avis
de
la
commission
Finances
Budget
:
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
pour
budget
annexe
locations
de
salles
et
spectacles
de
l'année
2023
conformément
au
document
budgétaire
annexé.
DELIBERATION
ADOPTEE
PAR
:
>
26
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND, Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA,
7
Abstentions
: Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Béatrice
LAINË,
Monsieur
Malek
BENSAI,
>
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Madame
Aline
PALOMARES.
Vu
et
délibéré
les
jours,
mols
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les
Jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrlère
le
9 juin
2023
Ozoir-la-Ferrière
le
9 juin
2023
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
PSG
Jean-François
ONETO.
(A
Hôtel
de
Ville
d'Ozoir-la-Fartère
Tel.
:O1
G41
43
35
35
F
_
1
43,
avenue
du Général
de
Gaulle
Fa:
:
01
64
410
33
15
REÇU
EN
PREFECTURE
UP
149
-
77834
Oionr-la-Ferrière
Cedex
Vs
maiieeoLoi-a-forrtere.
fr
le
23/06/2923
Apple
ation
agrée
E-hegabte
corn
n
L 39_DE-UT N
dd
République Française —- Département de Seine et Marne
? \OZzoir-la-Ferrière
2023/ Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
| Conseillers en exercice :
35
|
En début de séance :
|
|
Présents
:
26
|!
Absents
:
9
CONSEIL MUNICIPAL
:
Pouvoirs
:
6
Votants
:
32
|
DU 9 JUIN 2023
}
Convoqués
le
2 juin 2023
ER
El
SEANCE N°2
L'an deux mil vingt-trois le 9 juin à vingt et une heures, le Conseil
Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire. PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Madame
Marie-
Laure MORELLI,
Monsieur Ziain TADJINE,
Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Paulo SALGADO LOPES,
Monsieur Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame Chantal LAÏK/CLAVERO,
Madame Zohra CHEIK-ELEZAAR, Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA, Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur Bruno WITTMAYER, Madame Aline PALOMARES, Madame Lucie CZIFFRA. ABSENTS
:
Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur Jean-
Pierre BARIANT, Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI
Monsieur Patrick VORDONIS Madame Chantal BOURLON Madame Christine FLECK Monsieur Cyril GHOZLAND Madame Valérie BOURGUIGNON Madame Antoinette JARRIGE
POUVOIRS DE :
Monsieur Patrick SALMON Madame Anne-Marie CADART Monsieur Emmanuel CLEMENT Monsieur Patrick SEMBLA Madame Béatrice LAINE Monsieur Malek BENSAI
©: D: Où D D) Dr
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Christine
FLECK,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. “Il est à noter que Monsieur Jean-Claude DEBACKER est arrivé après le vote de la délibération n°1 (Modification de la délibération du 8 février 2023 concernant le zonage d'assainissement des eaux pluviales) * Conformément aux
dispositions
en
vigueur il
est précisé
que
Monsieur le
maire
s'est
retiré
de
la
salle
pendant
les
questions relatives
aux
comples administratifs (délibération n°9 à la délibération n°12) et à confier la présidence à Madame Josyane MELEARD.
y
REÇU EN PREFECTURE
Î
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel. : 016
le
23/06/2023
43,
avenue du
Général
de
Gaulle
BP
149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex
Apple
ait
dou
cr
e
E-tequhte
con
n
2UZXSNG US-DELIE_3E