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Procès Verbal - 2026 03 31 AFFICHE 1
Compte-Rendu - CR 2021 12 14 p.1a3
Déliberation - 20240430 Liste des deliberations
Procès Verbal - A publier
Procès Verbal - A afficher 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-la-Reine.
Lien du pdf (Procès Verbal - A afficher 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
05/03/2026
République Française
Département Seine-et-Marne
Commune de La Chapelle-La-Reine
La prochaine réunion du conseil aura lieu, salle du conseil municipal, le
Mardi 10 Mars 2026
à
20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
MAR26_007 Désignation du secrétaire de séance
MAR26_008 Approbation du procès-verbal de la dernière séance
MAR26_009 Décisions du Maire
MAR26_010 SDESM. Adhésion des Communes de Cesson et de Sammeron
MAR26_011 SDESM. Motion relative au projet de loi sur la décentralisation et au transfert
de compétences
MAR26_012 Compte Financier Unique [CFU] 2025
MAR26_013 Affectation des résultats
MAR26_014 Budget primitif 2026
MAR26_015 Souscription d'un emprunt pour le financement des travaux du groupe scolaire
En mairie, le 05/03/2026
POUR AFFICHAGE, le jeudi 06 mars 2026