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Procès Verbal - A AFFICHER et PUBLIER
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Chapelle-la-Reine.
Lien du pdf (Procès Verbal - A AFFICHER et PUBLIER)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
11/10/2024 République Française Département Seine-et-Marne Commune de La Chapelle-La-Reine | CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL La prochaine réunion du conseil aura lieu : salle du conseil municipal, le Mardi 15 Octobre 2024 à 20:30 L'ordre du jour sera le suivant : OCT24 041 - Désignation du secrétaire de séance OCT24_042 - Approbation du procès-verbal de la dernière séance OCT24_043 - Désision du Maire OCT24_044 - DSP muti-accueil "Les Lutins de la Reine" - choix du mode de gestion OCT24_ 045 - Acquisition de la parcelle cadastrée E1162 au lieu-dit "Le Bas d'Ury" OCT24 046 - CAPF. Rapport d'activités 2023 OCT24_ 047 - Marché de Noël. Gratuité des places pour les exposants OCT24_048 - Tarifs communaux 2025 OCT24_049 - Wagon des loisirs [ALSH et APPS]. Tarifs 2025 OCT24_050 - Salle Villa Capella. Révision du règlement intérieur OCT24_051 - Salle Villa Capella. Deux gratuités annuelles accordées aux associations de la Commune, agissant dans l'intérêt général et à but non lucratif OCT24 052 Autres salles communales. Utilisation des locaux à titre gratuit pour les associations de la Commune agissant dans l'intérêt général et à but non lucratif PROJET : RH. Instauration d'une offre de prévoyance santé au bénéfice des agents communaux En mairie, le 11/10/2024 POUR AFFICHAGE et publication le 11 octobre 2024