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Convocation - CONVOCATION REUNION 9 OCTOBRE 2025
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION REUNION 9 OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Destinataires :
COMMUNE DE BRASC Placé dela Mae $ Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
12550 BRASC BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
u Aurélien COSTES, Marie-Noëlle LE ROUX, Laurent Tel : 0565 99 77 85 _
Mail : secretariat @brasc.fr NOR CR nRnItpeE SRE
Date dela convocation : 29 septembre 2025
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Jeudi 9 octobre 2025 à 20 heures 30 à la salle de réunion ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Charles ALIBERT
ORDRE DU JOUR
1-_ Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 juillet 2025
2- Présentation des bilans financiers et d’activités des Associations de la Commune
3- Transfert de la compétence « Assainissement Collectif » au 1% janvier 2026 au Syndicat Intercommunal des Rives
du Tarn
4- Délibération pour lancement de la procédure de déclassement de chemins ruraux
5- Point sur l’avancée des travaux des chantiers en cours
Questions diverses
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