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Convocation - Convocation reunion du 2 octobre 2024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation reunion du 2 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE BRASC
Place de la Mairie
12550 BRASC
Tel : 05 65 99 77 85
Mail : secretariat@brasc.fr
Date de la convocation : 27 septembre 2024
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Mercredi 2 octobre 2024 à 20 heures 30 à la salle de réunion ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Charles ALIBERT,
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est identique à celui de la réunion du 26 septembre 2024 pour
laquelle le quorum n’a pas été atteint
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 mai 2024
2- Voiries hameau de la Molière : vente de parties du domaine public et acquisition d’une partie de parcelle privée
3- Mise en place d’un contrat collectif à adhésion obligatoire pour la Prévoyance à compter du 1er janvier
2025
4- Amélioration de la qualité de desserte et de l’amélioration du réseau électrique : délibération pour autorisation de
passage sur la parcelle AB n° 151
5- Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2000 habitants
6- Rapport sur les performances énergétiques de la salle des fêtes et du bâtiment mairie-école
7- Embellissement du village : rénovation du mur situé Route de Montclar vers la maison de M. Marty
8- Proposition de création d’un blason communal
Questions diverses,
Destinataires :
Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle
LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe
SIRGUE