Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION REUNION 9 OCTOBRE 2025
Convocation - CONVOCATION CM
Procès Verbal - PV reunion 19 octobre 2023
Convocation - convocation CM 19 octobre 2023
Convocation - Convocation reunion du 2 octobre 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 6 octobre 2022
Convocation - Convocation reunion CM du 9 mai 2023 2
Convocation - Convocation reunion du 19 janvier 2026
Convocation - Convocation reunion CM 11 avril 2023
Convocation - CONVOCATION 25 novembre 2024
Convocation - Convocation CM du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Destinataires :
COMMUNE DE BRASC
Place de la Mairie
12550 BRASC
Tel : 05 65 99 77 85
Mail : secretariat@brasc.fr
Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT, Magali
BRIDE, Fabienne COLAS, Marie-Christine CONTE,
Aurélien COSTES, René ESPITALIER, Marie-Noëlle
LE ROUX, Laurent MOREAU, Jean-Philippe
SIRGUE
Date dela convocation : 11 octobre 2023
Convocation du Conseil Municipal de Brasc
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Jeudi 19 octobre 2023 à 20 heures 30 à la salle de réunion ancienne école.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
9-
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juillet 2023
Sortie de la Communauté de communes du Saint Affricain Roquefort et Sept Vallons : Validation du procès-verbal
fixant l'évaluation et les modalités de retour des éléments de bilan imputés aux trois communes sortantes en
application de l’arrêté préfectoral n°12-2022-09-13-00001 du 13 septembre 2022.
Décisions modificatives du budget (sortie de la Communauté de communes du Saint Affricain Roquefort et Sept
Vallons)
Dénomination et numérotation des voies de la commune de BRASC
Délibération instaurant la journée de solidarité
Validation du RPQS (Rapport sur les Prix et la Qualité du Service) Assainissement collectif
Projet d'aménagement d’un logement au rez-de-chaussée du Presbytère
Recrutement d’un agent recenseur pour le recensement 2024
Achat de terrain à Brasc (Rue du Cimetière) et à Aspires
10- Point budgétaire : état des crédits prévus / réalisés
Questions diverses
Page 1 sur 1