Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03.2016

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03.2016 Document publié le Mardi 15 mars 2016 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15.03.2016)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Armement, HOTEL DE VILLE – 06690 TOURRETTE-LEVENS TELEPHONE 04 93 91 00 16 – TELECOPIE 04 93 79 43 11

RÉUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 15 mars 2016 à 20 h 00

I – FINANCES COMMUNALES

1.1. DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

1.2. PARTENARIAT FINANCIER POUR LE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITÉS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT

1.3. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016 – INDEMNITÉS ALLOU ÉES A L’AGENT COORDONNATEUR TITULAIRE ET A L’AGENT COORDONNATEUR SUPPLÉANT

II – INTERCOMMUNALITÉ

II.1. SIVOM VAL DE BANQUIERE – MODIFICATION DES STATUTS

II.2. SIVOM VAL DE BANQUIÈRE – RÉNOVATION DES FAÇADES DE LA MAISON “DA MEDICOU” – AVENANT N° 1

II.3. MÉTROPOLE NICE COTE D’AZUR – CHANGEMENT DE SIÈGE SOCIAL

III – URBANISME

III.1. RÉALISATION D’UN CENTRE DE SECOURS DU SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS AU QUARTIER BROCAREL – AVIS SUR LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT DES NOUVELLES DISPOSITIONS DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS

IV – DOMAINE COMMUNAL

IV.1. STAND DE TIR DU MONT-CHAUVE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA DÉLÉGATION MILITAIRE DÉPARTEMENTALE

IV.2. CESSION DE L’IMMEUBLE « LA PLAINE FLEURIE » À HABITAT 06