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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Religion et laïcité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E U
f L®8
- Liberté
— Égalité
— Fraternité
-
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-132
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
NASSUCO
DE
SÉANCES
DE
ZUMBA
DANS
LE
CADRE
DE
L'ÉVÉNEMENT
«
BONNEUIL
ÉTÉ
»
LES
18 ET
25
JUILLET
2023
ET
1FK
ET
8 AOÛT
2023
AU
STADE
LEO
LAGRANGE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023,
portant
budget
2023;
Vu
le
projet
de
convention
avec
NASSUCO
-—
94
Avenue
du
Président
Wilson
93100
MONTREUIL;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
de
séances
de
zumba,
dans
le
cadre
de
l'événement
estival
municipal
annuel
«
Bonneuil
Été
»,
qui
aurpnt
lieu
les
18
et
25
juillet
2023
et
les
1°
et
8
août
2023,
à
chaque
fois
de
19
heures
à
21
heures,
au
stade
Léo
Lagrange. Article
2:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
la
société
NASSUCO,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
600
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
la
convention
susvisée,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4:
||
sera
donné
compte
rendu
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
12
juillet
2023.
ORUN
Certifiée
exécutoire
par
le Maire,
Compte
tenu
de
sa transmission
en
Préfecture
le
3
JUIL.
29
3
Et de sa publication
le
4 3
JUIL.
2073
our
la
Maire
p
ar
dlégation,
la
4ère
Adijoi#
su
Maire
Virgiriis
DOUET-
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services,
Nathalie
BOURGEOIS