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Déliberation - Liste Deliberations du 10 decembre 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 10 decembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
MAIRIE de SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS
LISTE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 10 décembre, à 19 heures 30 minute(s). Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 3 décembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Mairie, sous la présidence de Mr Stéphane PARIZOT, Maire
Membres afférents au Conseil Municipal : 15 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 11 (dont 1 procuration)
Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory –DENIZOT Eric - PINEAU Marc-Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal - FOURNIER Michael - MORAND Frédéric- ZOCCHETTI Céline Excusé(s) : SAUZE-PARIZOT Vanessa (Procuration à S. PARIZOT)
Absent(s) :
Mr GUILLARME Grégory été élu(e) secrétaire de séance.
Date d’affichage : Jeudi 18 décembre 2025
N° Objet Abstentions Pour Contre
41/25 Renouvellement Bail Pré du Breuil à Mr RUET Laurent, pour la période du 11/11/2025 au 10/11/2024 0 11 0
42/25 Augmentation horaire du poste de l'adjoint administratif principal 2ème classe. Passage à 32h à compter du 1er janvier 2026 0 10 0
43/25
Engagement de la commune à réaliser les travaux d'amélioration
de la sécurité routière au centre bourg et acceptation de la
subvention départementale au titre des amendes de police
(9 854,00 €)
0 11 0